Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre

6 U 1 / 1-397

par Marie Ranquet et Cristelle Bouzigues

sous la direction de François Giustiniani, Christiane Aragnou et Cédric Broët

Tarbes, 2019

Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore, version 8-14.4 du mercredi 17 juillet 2019.
Date de l'export : lundi 13 janvier 2020

Présentation

Structure de l'instrument de recherche

Corps de l'instrument de recherche

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Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre
Administration de la juridiction
Fonctionnement
Instructions générales
6 U 1/13

1922-2003

Circulaires. - Parquet : demande de renseignements sur le fonctionnement du Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre (1967) ; ministère de la Justice : demande de renseignements (1922), taxes d'immatriculation (1922), application de la loi du 1er juin 1923 (1923), réforme des juridictions consulaires (1982), transfert de compétences des juridictions (1986-1987), fonds de concours des tribunaux de commerce (1993), journées régionales sur l'accueil dans les services publics (1994), diffusion de données publiques par voie électronique (1997), modification du ressort des tribunaux de commerce (1999), basculement à l'euro (2001), règlement relatif aux procédures d'insolvabilité (2003), délai de règlement des factures (2003) ; Tribunal de grande instance de Tarbes : marché de maintenance des installations techniques (2001), sécurité des bâtiments judiciaires (2001), frais de justice (2001), plan Vigipirate (2001-2002), légionellose (2002) ; Cour d'appel de Pau : régime financier des secrétariats greffes des juridictions civiles et pénales (1969), budget 2001 (2000), sécurité du palais de justice de Pau (2001), marché de fournitures en papier (2001), passage à l'euro (1997-2001), validité des timbres-poste (2001), liste des experts judiciaires (2002) ; Cour de cassation : élections à la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce (1996).

Niveau description : Pièce

6 U 1/11

1966-2002

Réforme des tribunaux de commerce. - Dossier de documentation : courrier (1983-1985) ; circulaires, coupures de presse, lettres (1998) ; questionnaire à l'Assemblée nationale (1998) ; note, circulaires du ministère de la Justice (1966, 1975, 2000) ; programme de formation (2000) ; Livre Blanc sur la réforme des tribunaux de commerce (2000) ; réunions (1998-2001) ; suspension des audiences (2001) ; grèves et assemblées générales (2002).

Niveau description : Pièce

6 U 1/12

1997-2000

Réforme de la carte judiciaire. - Consultation nationale sur la carte judiciaire (1997) ; documentation : "Données locales, l'activité commerciale en 1997" (1998) ; réunions de travail (1998-1999) ; présentations du Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre et de son activité (2000) ; étude d'impact (2000) ; courrier, coupures de presse (2000) ; réunion de concertation préfectorale (2000).

Niveau description : Pièce

6 U 1/33

1998

Déclaration et récépissé de déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Niveau description : Pièce

Correspondance
Correspondance des membres du Tribunal de commerce
6 U 1/27

1926-1996

Courrier arrivée (1926-1954) ; plainte en diffamation des membres du Tribunal de commerce relative à une dénonciation (1941) ; correspondance des présidents du tribunal Georges Lhez (1980-1986) et Roger Noguès (1993-1996) ; correspondance d'Yves Rabassa, juge-commissaire (1993) ; correspondance de Suzanne Azalbert, greffière (1991-1993) ; correspondance du greffier relative aux formalités d'autorisation d'ouverture de commerce (1927-1954).

Niveau description : Pièce

6 U 1/28

1997-2005

Correspondance des présidents du tribunal Roger Noguès (1997-1999) et Georges Péré (2000-2004) ; correspondance de maître Fabienne Simon-Gachassin, greffière (1999-2005).

Niveau description : Pièce

Correspondance avec la Cour d'appel de Pau
6 U 1/29

1967-2004.

Contient notamment des courriers, notes, circulaires concernant le transfert de compétence, la comptabilité du fonctionnement, des enquêtes sur le personnel et les bâtiments, le contrôle des experts, la discipline des avocats, les cartes d'identité des juges.

Niveau description : Pièce

Correspondance avec le Tribunal de grande instance de Tarbes
6 U 1/30

1974-1998.

Contient notamment des courriers, notes, extraits de registres concernant les statistiques, les relevés d'activité, les élections des membres du tribunal de commerce, l'organisation des membres de la cour, les vérifications des inscriptions au registre du commerce et la situation comptable et financière des sociétés et commerçants.

Niveau description : Pièce

6 U 1/31

1999-2005.

Contient notamment des courriers, circulaires, tableaux extraits de registres concernant le plan de préparation au passage à l'an 2000, la sécurité des bâtiments judiciaires, l'évolution des frais de justice, les vérifications des inscriptions au registre du commerce et la situation comptable et financière des sociétés et commerçants.

Niveau description : Pièce

Correspondance avec diverses administrations publiques
6 U 1/32

1919-2004

Préfecture des Hautes-Pyrénées (1962-2000), mairie de Bagnères-de-Bigorre (1926), Institut national de la propriété industrielle (1919-1965), Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes (1982-2001), Chambre des métiers (1976), Tribunal de commerce de Tarbes (1980-2000), Tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (1997-2003), Cour de cassation (2000-2004).

Contient des courriers, arrêtés, comptes rendus de réunions, programmes, extraits du registre du commerce concernant l'édition des annuaires administratifs, les élections des membres du Tribunal de commerce, l'inscription au registre du commerce, les formations, les subventions pour le fonctionnement du Tribunal de commerce, la sécurité des locaux.

Niveau description : Pièce

Délibérations de la Chambre du conseil du Tribunal de commerce
6 U 1/1

8 janvier 1861-18 janvier 1954.

Registre contenant des délibérations, prestations de serments pour la nomination et l'installation des juges et greffiers, arrêtés pour les commissions chargées de la vérification des listes des électeurs consulaires.

Niveau description : Pièce

Procès-verbaux de l'assemblée générale des juges
6 U 1/389

15 janvier 1988-28 avril 1998.

Liasse contenant les procès-verbaux de nomination des membres du tribunal de commerce, les procès-verbaux de prestations de serments pour la nomination et l'installation des juges et greffiers, et un procès-verbal de décision de position à adopter à l'occasion de la parution du livre "La mafia des tribunaux de commerce" d'Antoine Gaudino.

Niveau description : Dossier

Description physique : Liasse comprenant 99 feuillets numérotés 2-100, les feuillets 2-19 et 45-100 sont vierges.

Rapports, enquêtes et statistiques
6 U 1/2

1986-1996

Inspection de la juridiction du Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre par la Cour d'appel de Pau : rapports, fiches de recueil de renseignements, correspondance, documents de travail préalables à la visite de l'inspection.

Niveau description : Pièce

6 U 1/6

1905-1987

Statistiques annuelles, semestrielles et trimestrielles : tableaux des comptes rendus de l'administration de la justice en matière commerciale, fiches d'activités de la juridiction.

Niveau description : Pièce

6 U 1/7

1993-2003

Statistiques annuelles, semestrielles et trimestrielles, mensuelles : tableaux des comptes rendus de l'administration de la justice en matière commerciale, fiches d'activités de la juridiction, questionnaires, documents statistiques.

Niveau description : Pièce

6 U 1/395

1973-1976

Enquête du Tribunal de commerce concernant, le relevé des marchands de bestiaux et le relevé des commerçants pour La Mongie (1973-1976) ; enquête économique de la ville de Bagnères-de-Bigorre pour la rénovation du centre-ville : inscriptions et radiations au registre du commerce (1974).

Comptabilité
6 U 1/397

12 janvier 1952-1964

Livre journal des règlements versés par les commerçants et artisans pour les inscriptions, modifications et radiations au registre du commerce et registre des métiers.

Niveau description : Pièce

6 U 1/36

1987-2003

Budget : états prévisionnels, comptes rendus de gestion, circulaires.

Niveau description : Pièce

6 U 1/5

1990-1995

Répartition des dépenses entre le Tribunal de commerce et le greffe : conventions.

Niveau description : Pièce

Audiences solennelles de rentrée
6 U 1/4

1996-2003

Organisation des audiences, protocoles, invitations, discours des présidents, voeux.

Niveau description : Pièce

Personnel
Présidents et juges
Dossiers individuels
6 U 1/19

1960-2007

François Abadie (1969-1977), Joseph Anglade (1979-2000), Jean Baseilhac (1995-2007), Jean Bebiot (2004), Jean Cassou (1995-2005), Joseph Castell (1999-2001), Louis Cayran (1976-1986), Jean-Paul Clarenc (2006), Maurice Doux (1977), Jean-Louis Ferial (1991), Marie-Pierre Fourcade (2006), Alain Gallès (1991-2002), Michel Gobin (1984-1991), Jean Goulesque (2001-2008), Jean Lacaze (1980-1991), Maurice Lalanne (1969), Claude Lefebvre (1999-2001), Georges Lhez (1969-1986), Philippe Machenaud (2005-2007), Alain Mengelatte (1991), René Niolet (1974), Roger Noguès (1969-1997), Louis Péré (1960), Georges Péré (1978-2000), Yves Rabassa (1984-1999), Lucien Rigal (1973-1977), Jean Rotgé (1986-1996), André Séris (1974-1983) ; prestations de serment des magistrats consulaires (1978-1996).

Niveau description : Pièce

Personne : Abadie, François • Anglade, Joseph • Bebiot, Jean • Cayran, Louis • Doux, Maurice • Ferial, Jean-Louis • Gallès, Alain • Gobin, Michel • Lacaze, Jean • Lalanne, Maurice • Lefebvre, Claude • Lhez, Georges • Mengelatte, Alain • Niolet, René • Noguès, Roger • Péré, Georges • Rabassa, Yves • Rigal, Lucien • Rotgé, Jean • Séris, André • Baseilhac, Jean • Machenaud, Philippe • Clarenc, Jean-Paul • Fourcade, Marie-Pierre • Goulesque, Jean • Castell, Joseph • Cassou, Jean • Péré, Louis

Elections consulaires
Dossiers d'élections
6 U 1/14

1912-1969.

Niveau description : Pièce

6 U 1/15

1970-1976.

Niveau description : Pièce

6 U 1/16

1977-1985.

Niveau description : Pièce

6 U 1/17

1986-1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/18

1995-2002.

Niveau description : Pièce

Historique des membres élus
6 U 1/21

[1985]-[2011]

Frise chronologique des mandats des juges de 1979 à 2011 [après 2008] ; cahier des présidents et juges élus de 1950 à 1985 [après 1985].

Niveau description : Pièce

Greffiers
6 U 1/390

1953-1984

Jean Azalbert (1953-1954), Suzanne Azalbert née Suzanne Boysset (1981, 1984), Michel Casadebeig (1978, 1980).

Procès-verbaux de nominations et prestations de serment.

Niveau description : Pièce

Personne : Azalbert, Jean • Azalbert, Suzanne • Boysset, Suzanne • Casadebaig, Michel

Mandataires judiciaires
6 U 1/22

1993-2004.

Gestion : décrets, courriers, statistiques d'activité, lettre de démission, règlement.

Niveau description : Pièce

Experts
6 U 1/23

1953-2000

Gestion. -Prestations de serment (1953-1961), dossiers de candidature (1958-2000) ; annuaires (1981-1993) ; certificat d'habilitation (1986) ; circulaires (1994) ; correspondance (1991-1993).

Niveau description : Pièce

Formation du personnel
6 U 1/20

1993-2004

Centre d'études et de formation des juridictions commerciales : programme (1999), courriers (1993-2000), bulletins d'inscriptions (1999-2000) ; Tribunal de commerce de Tarbes : compte-rendu de formation (2000) ; Cour d'appel de Pau : circulaire sur la formation initiale et continue des juges consulaires (2000), programme de formation (2000), bulletins d'inscription nominatifs (2000) ; Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce : programmes de formation (2002-2003), courriers (2002), bulletin d'inscription nominatif [2002], bulletin d'inscription vierge (2003) ; Tribunal de commerce de Toulouse, groupe de travail sur la formation des juges consulaires : rapport, observations (2003) ; courriers (2004) ; programme (2004) ; exemplaire d'un état de frais de déplacement (2004) ; Délégation régionale de la conférence générale des tribunaux de commerce, formation des juges : courriers (2004).

Niveau description : Pièce

Organismes associés
Conférence interrégionale des tribunaux de commerce
6 U 1/8

1932-1998

Organisation de la conférence : dossier des tribunaux invités, courriers, programmation, brochures, bulletins de participation (1991) ; comptes rendus (1932, 1991,1995) ; rapport régional (1998).

Niveau description : Dossier

Conférence générale des tribunaux de commerce
6 U 1/9

1979-1999

Congrès, séminaires, réunions, élections des membres du bureau de la commission administrative, diffusion des textes de loi : conventions, courriers, circulaires, documents de travail, comptes rendus de réunions, statistiques.

Niveau description : Dossier

6 U 1/10

2000-2004

Congrès, séminaires, réunions, élections des membres du bureau de la commission administrative : conventions, circulaires, documents de travail, comptes rendus de réunions, statistiques, correspondance, rapport moral, coupures de presse.

Niveau description : Dossier

6 U 1/26

1990-2000

Association des magistrats, magistrats honoraires et anciens magistrats du Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre : statuts, récépissé de déclaration d'association, convocations, courriers (1990-1999) ; Association des magistrats et anciens magistrats consulaires de France (1995) ; Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce de France (1999) ; Union des associations des magistrats des tribunaux de commerce des ressorts des Cours d'appel de Toulouse, Pau et Agen (1999-2000).

Niveau description : Dossier

6 U 1/24

1989-1993

Personnel employé sous contrat emploi-solidarité par l'Association des magistrats consulaires.

Niveau description : Dossier

Centre d'information et de prévention des difficultés des entreprises
6 U 1/71

1994-2003

Dossier de présentation et de documentation (2003) ; dossier sur l'avant-projet de la loi "Peren" de sauvegarde des entreprises (2003) ; correspondance (2000) ; loi du 26 mai 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises (1994).

Niveau description : Dossier

Associations professionnelles
6 U 1/25

1961-1973

Association nationale des greffiers des tribunaux de commerce : lettres et circulaires.

Niveau description : Dossier

Documentation
6 U 1/37

1970-2004

Registre du commerce (1970), annuaire de l'Association nationale des syndics et administrateurs judiciaires (1982), numéros du "Juge du commerce" (1989, 1995), supplément au "Juge du commerce" (2004), Lettre de l'Observatoire consulaire des entreprises en difficultés (1995), Conférence générale des tribunaux de commerce (1985), annuaire de l'Association française des ingénieurs et experts en bois, commerce et industries du bois (1993), annuaire de la Compagnie nationale des experts-chimistes judiciaires (1993), numéros de Infostat Justice (1995), discours de l'audience solennelle du Tribunal de commerce de Toulouse (1995), étude sur les défaillances d'entreprises en France (1995), rapport d'activité de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et des fraudes (1995), plaquette de présentation de l'AGS-Association pour la gestion du régime de l'assurance des créances des salaires (1996), numéro de Dalloz Affaires (numéro 13, 1996), Bulletin du Dictionnaire permanent du droit des affaires (1996), numéro de Conjoncture 65 (premier numéro, octobre 1996), texte de l'allocution prononcée par le premier président de la Cour de cassation à l'occasion de la séance solennelle d'installation de la troisième commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce (1996), numéros de la Lettre du préfet et des services de l'Etat (octobre 1996, avril 1998, septembre 1999), plaquette de la Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées (1997), numéros de la Publication trimestrielle de l'activité économique du département des Hautes-Pyrénées (1998, 1999), plaquette de l'Association syndicale professionnelle d'administrateurs judiciaires (1998), plaquette de l'URSSAF-l'Union de recouvrement pour la sécurité sociale et les allocations familiales des Hautes-Pyrénées (1998), brochure d'information du ministère de la Justice sur le passage à l'euro (1999), nomenclature d'exception pour la justice (2001), lettre d'information du ministère de la Justice sur la réforme des lois de finances (2002), documentation sur la procédure de prévention (2003), notes manuscrites portant sur les élections des années 1848-1960 (s.d.), notes sur l'histoire et le fonctionnement du tribunal (s.d.), carte des régions de la juridiction consulaire (s.d.), photocopies du bottin des communes des Hautes-Pyrénées (s.d.), photocopie de gravure ancienne représentant un secrétaire (s.d.), documentation et schémas sur les procédures (s.d.), plaquette publicitaire de costumes officiels de cours de justice (s.d.), répertoire des communes du département (s.d.), plaquette de l'Association française des ingénieurs et experts en bois, commerce et industries du bois (s.d.).

Niveau description : Pièce

6 U 1/38

2002

Code des Sociétés.

Niveau description : Pièce

6 U 1/39

2004

Code du Commerce.

Niveau description : Pièce

Formalités d'enregistrement et de contrôle
Commerce
6 U 1/35

[vers 1959]

Listes de commerçants pour les cantons de La-Barthe-de-Neste, Mauléon-Barousse, Castelnau-Magnoac.

Niveau description : Pièce

Lieu : La-Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Mauléon-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/394

4 mars 1985-13 novembre 1993

Registre d'insertion au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC)

Le bulletin officiel des annonces civiles et commerciales assure la publicité des actes enregistrés au registre du commerce et des sociétés, de la création à la radiation de l'entreprise (ventes et cessions, procédures collectives, dépôt des comptes...).

Niveau description : Pièce

6 U 1/396

Sans date

Répertoire alphabétique des commerçants.

Niveau description : Pièce

Registre chronologique du commerce
6 U 1/41

24 août 1920-27 mai 1921

N°1-1000.

Niveau description : Pièce

6 U 1/40

1931-1954

N°2120-4783.

Cahier récapitulatif des inscriptions au registre du commerce.

Niveau description : Pièce

Registre analytique du commerce
6 U 1/42

24 août 1920-30 avril 1931

N° 1-2152.

Niveau description : Pièce

6 U 1/43

1er mai 1931-16 février 1950

N° 2153-4232.

Niveau description : Pièce

6 U 1/44

17 février 1950-27 février 1954

N° 4233-4783.

Niveau description : Pièce

Fichier alphabétique des artisans, commerçants et sociétés
6 U 1/45

1920-1954

Lettres A-C.

Niveau description : Pièce

6 U 1/46

1920-1954

Lettres D-K.

Niveau description : Pièce

6 U 1/47

1920-1954

Lettres L-O.

Niveau description : Pièce

6 U 1/48

1920-1954

Lettres P-Z.

Niveau description : Pièce

Métiers
Répertoire numérique des artisans inscrits au registre des métiers
6 U 1/49

1936-1953

N° 1-1988.

Niveau description : Pièce

Registre analytique des artisans
6 U 1/50

7 novembre 1936-9 septembre 1948

N° 1-1716.

Niveau description : Pièce

6 U 1/51

22 octobre 1948-28 avril 1962

N° 1717-2586.

Niveau description : Pièce

Fichier alphabétique d'inscription au registre des métiers
6 U 1/52

1936-1962

Lettres A-D.

Niveau description : Pièce

6 U 1/53

1936-1962

Lettres E-M.

Niveau description : Pièce

6 U 1/54

1936-1962

Lettres N-W.

Niveau description : Pièce

Sociétés
Registre analytique des sociétés
6 U 1/57

10 janvier 1938-14 novembre 1953

N° 2625 B-2773 B.

Niveau description : Pièce

Actes de sociétés
6 U 1/58

1879-1912.

Niveau description : Pièce

6 U 1/59

1913.

Niveau description : Pièce

6 U 1/60

1917-1929.

Niveau description : Pièce

6 U 1/61

1930-1962.

Niveau description : Pièce

Agents commerciaux
6 U 1/392

1960-1971

Déclarations aux fins d'immatriculation au registre spécial des agents commerciaux.

Ces dossiers comportent notamment la demande d'immatriculation, et l'attribution du numéro au registre spécial.

Niveau description : Pièce

6 U 1/70

1868-1892

Livre de commissions d'Elisabeth Bérot, commissionnaire représentante d'articles de mode à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Personne : Elisabeth Bérot

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) •

Autres actes déposés au greffe
Registre de dépôts d'actes généraux
6 U 1/55

1810-1856.

Niveau description : Pièce

6 U 1/56

1856-1961.

Niveau description : Pièce

6 U 1/67

1824-1954

Registres de dépôts d'actes généraux (1824-1851, 1864, 1870, 1884, 1885-1886, 1887, 1888-1903, 1903-1911, 1911-1926, 1944-1954) ; registres de dépôts d'actes en séparations de biens (1888-1893, 1894-1901).

Niveau description : Pièce

Privilèges, nantissements, protêts
6 U 1/66

1956-1970

Fichiers d'inscriptions, relevés des banques.

Niveau description : Pièce

6 U 1/68

1883-1959

Inscriptions et radiations : bordereaux d'inscription de privilège de nantissement des fonds de commerce, actes notariés (1883-1959) ; procès-verbaux de vente aux enchères publiques (1939-1940).

Niveau description : Pièce

Publicité
6 U 1/393

1973

Nomination du commissaire aux comptes de la Société EGIR (entreprise générale d'ingénierie et réparations) à Lannemezan : procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale.

Niveau description : Dossier

Marques de fabrique, dessins, modèles, brevets d'invention
Dépôt de marques de fabrique et de commerce
6 U 1/62

1876-1962

Registres de dépôts de marques de fabrique et de commerce.

Liasse contenant un cahier de table annuelle des dépôts (1876), deux cahiers d'enregistrement des dépôts de marque de fabrique et de commerce (1876-1919, 1922-1953), un registre de primata des clichés typographiques, monogrammes et dessins des marques de fabrique et de commerce numérotés 1-69 (1876-1962).

Niveau description : Dossier

6 U 1/64

1898-2000

Dossiers des marques de fabrique et de commerce déposées.
-Dominique Soulé pour ses monogrammes (1898-1922) ; Pierre Soulé pour la marque "Pierre Soulé eaux gazeuses" (1906) ; C. Chenaval pour les marques "Au nègre gourmet" et "Bordeaux authentique" (1919) ; Jules Sansot pour la marque "Sibb" (1924) ; Mathilde Adour, veuve Savignon pour la marque "Sabé" (1924) ; Charles Turquand pour la marque "Le Gripp-Artigues" (1927) ; Société Bigourdane du feutre, René Paillard, pour la marque de chapeau "Le feutre des Pyrénées" (1929) ; Société feutre et bonneterie des Pyrénées, Emile Saléza, pour les marques de bérets (1930-1931) ; Gabrielle-Germaine Farine pour les marques de fabrique "Halamgon, Halmag et Halsalmag" (1933) ; Société Bagnéraise de textiles pour la marque "Berolaine" (1936-1937) ; Max Galibert pour la marque "Delco" (1942) ; Société nouvelle des carrières de Hauteville, pour leur monogramme (1945-1948) ; J. Bégué pour la marque "Névé" (1948-1949) ; Robert Bégué pour la marque "Royal Pyrénées" (1950) ; Dominique Doux pour la marque "Au chant du coq" (1950-1952) ; Claude Jeanson (1952) ; Société Legrand et compagnie pour leurs marques de vin (1952) ; Jean Sabatier pour la marque "La Mongie" (1953) ; Société tricotage des Pyrénées Yves Gizard et fils pour les marques "Lheris" et "CYM" (1950-1955) ; Georges Villacampa pour la marque "Yerdo espadrilles" (1954) ; Jean Abbadie pour la marque "Glycérolac" (1954-1955) ; Société Brenac tissus des Pyrénées pour les marques "Pyraspin et Tourmalet" (1956) ; Felix Peri pour la marque "L'échanson" (1958) ; Société marbres de Sarrancolin et des Pyrénées, Anne-Marie Bédouret pour la marque "Marbraur" (1962-1963) ; Société Burgué frères pour l'étiquette collante, à apposer sur les tissus, "Tissu de la Bigorre" (1964) ; Société Robert Bégué pour la marque "Jersey couture de Bagnères" (1961, 1969) ; Geneviève Bonnet épouse Pistre pour la marque "Mondiflore" (1967) ; André Cazaux pour la marque "Murfrui" (1969) ; Georges Martinet pour la marque "Les conserves de mamie" (1969) ; Pierre Froment pour la marque "Lucile Devillers" (1970) ; Société Lanograph pour la marque "Lanograph" (1972) ; Société pyrénéenne de textiles, Georges Lhez pour les marques "Aneco", "Pim-pom" et "Brenac" (1972-1977) ; François Frutier pour la marque "Jett" (1974) ; Maja Delegue pour la marque "Maja" (1975) ; Laboratoire Delta pour la marque "Gyrodon" (1976) ; Serge Peyroulet pour la marque "Los Guanacos" (1977) ; Société Phoebus voyages pour la marque "Le Cap" (1977) ; Michel Leproux pour la marque "Fours L. M. " (1978) ; Maurice Maisonnier pour les marques "Unibois" et "Mib" (1979, 1981) ; Patrick Bourdois pour les marques "Resitel" et "Saint-Lary" (1981, 1986, 1992) ; Société Delta pour la marque "Parofagine" et "Ondofagine" (1981) ; Société EMEM pour les marques "Pyrem" et "Gypaaile M" (1982, 1988) ; Odile Loubière pour la marque "Les spécialités de l'abbaye de l'Escaladieu" (1982) ; Pierre Mortagne pour la marque "Le rucher du haut Louron, miel des Pyrénées" (1984) ; Société Recurt Thermic pour les marques "Calexport", "Turbobois" et "Turbofire" (1985) ; Société de distribution Daniel Faliero pour la marque "All-Weather" (1985) ; Société Chic salon pour la marque "Chic salon" (1986) ; Christian Castéran pour des marques de pâtisseries, pains, fromages (1986, 1988, 1991) ; Société Styl'dégriffe, Jean-François Paixach pour la marque "Styl'Degriffe" (1986) ; Société 2 M, Philippe Machenaud pour la marque "La forme plaisir" (1987) ; Jacques Touchard pour les marques "Pyrénées" et "Pyrineos" (1987, 1989, 1997) ; Jacques Buzy pour la marque "Symbiose" (1988) ; Société pyrénéenne des textiles pour la marque "Brenac" (1988) ; Société Pharcodis, Serge Joukoff pour la marque "Vermifuge du grand piqueur" (1988) ; Xavier Beloscar pour la marque "Bel Oscar" (1988) ; Roland Sedge pour les marques "Fuminence" et "Perfomince" (1988, 1990) ; Société Silicium pour la marque "Silicium" (1988) ; Claudie Arin pour la marque "Trente-neuf cinq" (1989) ; Dominique Assemat pour la marque "Papiéco" (1989) ; Société Desman pour la marque "Desman" (1989) ; Bernard Scaramela pour la marque "Aqua Concept" (1989) ; Société Junca pour la marque "Les pages vertes" (1989) ; Société Bigger Jean's, Daniel Faure pour la marque "Bigger Jean's" (1990) ; Société Allwood France, J. L. Imberty pour la marque "Allwood France" (1990) ; Société Digibois, Jean-Luc Pouzet pour la marque "Digibois" (1990) ; Serge Menier pour les marques "Capitello" et "El Meson" (1991-1992) ; Nicolas Herqué pour la marque "Altiforme" (1991) ; Goulven Cuzon, Jérôme Escoubas et Pierre Védère pour la marque "Extrem" (1991) ; François Viau pour la marque "Truite de l'Arros" (1991) ; Société Gavalux pour la marque "Gavalux" (1991) ; Société Chevill'bois pour la marque "Chevill"bois" (1992) ; Jacques Marion pour la marque "Jeux de printemps" (1993) ; Maryse Bouyrie pour la marque "Mounaque de Campan" (1993) ; Francis Fourcade pour la marque "Confluence" (1993) ; Henri Georgel pour la marque "Stop-Recul" (1994) ; Société d'économie mixte Aragnouet-Piau-Engaly pour les marques "Le Galopiau", "Piau-Engaly-Aragnouet" et "Neige garantie" (1993-1994) ; entreprise Lou Lombrès pour la marque "Lou Lombrès" (1995) ; Association des fromagers fermiers de Barousse pour la marque "Le Barousse" (1995) ; Association festival de musiques d'Amérique latine pour la marque "Festival de musiques d'Amérique latine de Capvern-les-Bains" (1996) ; Roger Errard pour la marque "Les saveurs d'antan" (1996) ; Comité de promotion de l'oignon de Trébons pour les marques "Oignon doux de Trébons, l'oignon des quatre saisons" et "Oignon doux de Trébons, Cebar" (1997, 2000) ; Jean Billet pour la marque "Padenade" ; Société Brenac pour la marque "Ligne d'horizon" (1998).

Contient également les instructions sur les modalités de dépôts.

Niveau description : Dossier

Personne : Adour, Mathilde • Savignon, Mathilde • Soulé, Dominique • Soulé, Pierre • Chenaval • Sansot, Jules • Turquand, Charles • Saléza, Emile • Paillard, René • Farine, Gabrielle-Germaine • Galibert, Max • Bégué • Bégué, Robert • Doux, Dominique • Jeanson, Claude • Sabatier, Jean • Gizard, Yves • Gizard, Alain • Villacampa, Georges • Abbadie, Jean • Peri, Felix • Bédouret, Anne-Marie • Bonnet, Geneviève • Pistre, Geneviève • Cazaux, André • Martinet, Georges • Froment, Pierre • Lhez, Georges • Frutier, François • Delegue, Maja • Peyroulet, Serge • Leproux, Michel • Maisonnier, Maurice • Bourdois, Patrick • Loubière, Odile • Mortagne, Pierre • Falliero, Daniel • Castéran, Christian • Paixach, Jean-François • Machenaud, Philippe • Touchard, Jacques • Buzy, Jacques • Joukoff, Serge • Beloscar, Xavier • Sedge, Roland • Arin, Claudie • Assemat, Dominique • Scaramela, Bernard • Faure, Daniel • Imberty • Pouzet, Jean-Luc • Menier, Serge • Herqué, Nicolas • Cuzon, Goulven • Escoubas, Jérôme • Védère, Pierre • Viau, François • Marion, Jacques • Bouyrie, Maryse • Fourcade, Francis • Georgel, Henri • Errard, Roger • Billet, Jean

Organisme : Société Bigourdane du feutre • Société feutre et bonneterie des Pyrénées • Société Bagnéraise de textiles • Société nouvelle des carrières de Hauteville • Société Legrand et compagnie • Société tricotage des Pyrénées Yves Gizard et fils • Société marbres de Sarrancolin et des Pyrénées • Société Burgué frères • Société Robert Bégué • Société Lanograph • Société Pyrénéenne de textiles • Laboratoire Delta • Phoebus voyages • Société Delta • Société EMEM • Société Recurt Thermic • Société de distribution Daniel Falliero • Chic salon • Société Styl'dégriffe • Société 2 M • Société Pyrénéenne des textiles • Société Pharcodis • Société Silicium • Société Desman • Société Junca • Société Bigger Jean's • Société Allwood France • Société Digibois • Société Gavalux • Société d'économie mixte Aragnouet-Piau-Engaly • Entreprise Lou Lombrès • Association des fromagers fermiers de Barousse • Association festival de musiques d'Amérique latine • Comité de promotion de l'oignon de Trébons • Société Brenac

Dépôts de dessins, modèles, brevets d'invention
6 U 1/63

1886-1959

Registre des dépôts de dessins et échantillons industriels.

Deux cahiers contenant l'enregistrement des actes de dépôts.

Niveau description : Pièce

6 U 1/65

1902-2006

Dossiers des déposants.
-Franz Reinhardt, contremaître à l'usine Comet à Bagnères-de-Bigorre (1911-1912) ; Etablissements Pierre Comet, manufacture de lainages à Bagnères-de-Bigorre (1912-1956) ; Société Bagnéraise de bonneterie des Pyrénées, Jules Sansot à Bagnères-de-Bigorre (1902-1929) ; Auguste Peyrafitte, pharmacien à Bagnères-de-Bigorre (1913-1940] ; Emile Pagès, principal de collège à Bagnères-de-Bigorre (1916) ; E. Dabat, usine hydraulique à Bagnères-de-Bigorre (1920) ; Henri Diogène, industriel à Bagnères-de-Bigorre (1920-1929) ; Etablissements industriels Dominique Soulé à Bagnères-de-Bigorre (1921-1966) ; Jean-Pierre Baron, retraité de l'enseignement à Saléchan (1922) ; Louis Verdier, pâtissier à Bagnères-de-Bigorre (1922) ; Mathilde Adour, veuve Savignon à Bagnères-de-Bigorre (1923-1928) ; Etablissements Bérot frères (1923-1928) ; Charles Turquand, sellier à Bagnères-de-Bigorre (1926-1928) ; Société feutre et bonneterie des Pyrénées à Bagnères-de-Bigorre (1930) ; Emile Saléza, industriel en laine des Pyrénées à Bagnères-de-Bigorre (1931) ; Suzanne Meunier épouse Tailleferre à Bagnères-de-Bigorre (1940) ; Jean Saint-Paul, scierie, menuiserie, meubles à Loures-Barousse (1935-1951) ; René Cayran, coiffeur-parfumeur à Bagnères-de-Bigorre (1947) ; Maurice Douradou, gérant de la Société "Mer et montagne" à Bagnères-de-Bigorre (1947) ; Eugène Siffre, négociant en vins à Bagnères-de-Bigorre (1953) ; Georges Villacampa, fabricant d'espadrilles à Gerde (1954) ; Henri Corps, artisan à Bagnères-de-Bigorre (1955-1956) ; Lucien Malus, Ecole de ski français à la Mongie, Bagnères-de-Bigorre (1969-1970) ; Comete-Eclipse (s.d.) ; André Robert, ingénieur à Bagnères-de-Bigorre (s.d.) ; Maja Delegue à Mérilheu (1975) ; Patrice de Bellefon à Gerde (1977) ; Jean-François Lhez à Bagnères-de-Bigorre (1977) ; Yves-Marie Rabassa à Bagnères-de-Bigorre (1977) ; Sigismond Escaffre à Capvern (1980) ; Jacques Garcia et Jacques Boyer à Saint-Lary-Soulan (1981) ; Xavier Beloscar à Bagnères-de-Bigorre (1982, 1988) ; Etablissements Millet à Troubat (1980-1984) ; Fabienne Fernandez à Bagnères-de-Bigorre (1984) ; Marc Leuchtman à Génos (1984) ; Société grès céramiques Cazalas à Bagnères-de-Bigorre (1986) ; Jean-Louis Caumont, architecte à Arreau (1987) ; Luis Riobello, artisan matelassier-tapissier à Bagnères-de-Bigorre (1988) ; Roland Sedge à Bagnères-de-Bigorre (1988) ; Société Presco à Lannemezan (1990) ; Xavier Demoury à Gerde (1991) ; Société Desman à Campan (1993) ; Violaine Verdoux à Bagnères-de-Bigorre (1996) ; Eric Sole à Bagnères-de-Bigorre (1996-2006) ; Raymond Marti à Trébons (2005).

Contient également les instructions sur les modalités de dépôts et les statistiques des dépôts.

Niveau description : Pièce

Personne : Reinhardt , Franz • Comet, Pierre • Sansot, Jules • Peyrafitte, Auguste • Pagès, Emile • Marsan, Henri • Dabat • Diogène, Henri • Diogène, Enrique • Soulé, Dominique • Baron, Jean-Pierre • Verdier, Louis • Adour, Mathilde • Savignon, Mathilde • Turquand, Charles • Saléza, Emile • Tailleferre, Suzanne • Meunier, Suzanne • Saint-Paul, Jean • Cayran, René • Douradou, Maurice • Siffre, Eugène • Villacampa, Georges • Corps, Henri • Malus, Lucien • Robert, André • Delegue, Maja • Bellefon, Patrice de • Lhez, Jean-François • Rabassa, Yves-Marie • Escaffre, Sigismond • Garcia, Jacques • Boyer, Jacques • Millet, Jacques • Fernandez, Fabienne • Leuchtman, Marc • Caumont, Jean-Louis • Riobello, Luis • Sedge, Roland • Demoury, Xavier • Verdoux, Violaine • Sole, Eric • Marti, Raymond

Organisme : Etablissements Pierre Comet • Société Bagnéraise de bonneterie des Pyrénées • Usine hydraulique E. Dabat • Etablissements industriels Dominique Soulé • Etablissements Bérot frères • Société feutre et bonneterie des Pyrénées • Société mer et montagne • Comete-Eclipse • Etablissements Millet • Société grès céramiques Cazalas • Société Presco • Société Desman

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Gerde (Hautes-Pyrénées, France) • Mérilheu (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Lary-Soulan (Hautes-Pyrénées, France) • Troubat (Hautes-Pyrénées, France) • Génos (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Campan (Hautes-Pyrénées, France) • Trébons (Hautes-Pyrénées, France) • La Mongie (Bagnères-de-Bigorre, Barèges, Campan, Hautes-Pyrénées, France ; lieu-dit)

Activité juridictionnelle
Audiences
6 U 1/391

1955-1959

Brouillons d'audiences et de répertoires de jugements.

Niveau description : Pièce

Rôles d'inscription
Registre d'enregistrement pour l'inscription des affaires
6 U 1/172

1906-1920.

Niveau description : Pièce

6 U 1/173

1920-1943.

Niveau description : Pièce

6 U 1/174

1943-1955.

Niveau description : Pièce

Rôles des causes ou rôle d'audiences
Registre du rôle général pour l'inscription des causes
6 U 1/175

10 août 1900-19 août 1908.

Niveau description : Pièce

6 U 1/176

1er janvier 1920-18 juillet 1927.

Niveau description : Pièce

6 U 1/177

3 décembre 1951-30 septembre 1967.

Niveau description : Pièce

6 U 1/178

2 octobre 1967-19 juin 1982.

Niveau description : Pièce

6 U 1/179

22 juin 1982-23 avril 1986.

Niveau description : Pièce

6 U 1/180

23 avril 1986-12 décembre 1990.

Niveau description : Pièce

Rôles d'audiences
6 U 1/196

1969-1971.

Niveau description : Pièce

6 U 1/197

1972.

Niveau description : Pièce

6 U 1/198

1983-1994

Rôles d'audience (1983-1984, 1991, 1992, 1992-1994), rôles d'audiences en la Chambre du conseil (1991-1992), registre "droit de plaidoirie" (1984).

Niveau description : Dossier

Répertoire général pour l'inscription des causes
6 U 1/181

1er juillet-31 décembre 1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/182

1995.

Niveau description : Pièce

6 U 1/183

1996.

Niveau description : Pièce

6 U 1/184

1997.

Niveau description : Pièce

6 U 1/185

1998.

Niveau description : Pièce

6 U 1/186

1999.

Niveau description : Pièce

6 U 1/187

2000.

Niveau description : Pièce

6 U 1/188

2001.

Niveau description : Pièce

6 U 1/189

2002.

Niveau description : Pièce

6 U 1/190

2003.

Niveau description : Pièce

6 U 1/191

2004.

Niveau description : Pièce

6 U 1/192

2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/193

2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/194

2007.

Niveau description : Pièce

6 U 1/195

2008.

Niveau description : Pièce

Plumitifs d'audience
6 U 1/199

1930-1969.

Niveau description : Pièce

6 U 1/200

1973-1978.

Niveau description : Pièce

6 U 1/201

1985-1990.

Niveau description : Pièce

6 U 1/202

1995.

Niveau description : Pièce

Jugements
Répertoire des jugements et ordonnances
6 U 1/203

1er janvier 1977-22 décembre 1989

Répertoires chronologiques des actes judiciaires.

Niveau description : Pièce

Registre des jugements
6 U 1/204

3 décembre 1810-19 décembre 1814.

Contient un répertoire du 14 janvier 1811 au 3 janvier 1814.

Niveau description : Pièce

6 U 1/205

19 décembre 1814-20 décembre 1819.

Contient un répertoire du 10 janvier 1814 au 7 janvier 1820.

Niveau description : Pièce

6 U 1/206

3 janvier 1820-4 janvier 1825.

Contient un répertoire du 11 janvier 1820 au 1er février 1825.

Niveau description : Pièce

6 U 1/207

4 janvier 1825-30 décembre 1828.

Contient un répertoire du 1er février 1825 au 2 janvier 1829.

Niveau description : Pièce

6 U 1/208

30 décembre 1828-20 décembre 1831.

Contient un répertoire du 6 janvier 1829 au 3 janvier 1832.

Niveau description : Pièce

6 U 1/209

20 décembre 1831-6 janvier 1835.

Contient un répertoire du 10 janvier 1832 au 31 décembre 1834.

Niveau description : Pièce

6 U 1/210

6 janvier 1835-19 décembre 1837.

Contient un répertoire du 6 janvier 1835 au 20 décembre 1837.

Niveau description : Pièce

6 U 1/211

2 janvier 1838-29 décembre 1840.

Contient un répertoire du 2 janvier 1838 au 31 décembre 1840.

Niveau description : Pièce

6 U 1/212

5 janvier 1841-26 décembre 1843.

Contient un répertoire du 5 janvier 1841 au 31 décembre 1844.

Niveau description : Pièce

6 U 1/213

2 janvier 1844-30 décembre 1845.

Contient un répertoire du 6 janvier 1845 au 30 décembre 1845.

Niveau description : Pièce

6 U 1/214

2 janvier 1846-5 janvier 1847.

Contient un répertoire du 2 janvier 1846 au 29 décembre 1846.

Niveau description : Pièce

6 U 1/215

5 janvier-27 décembre 1847.

Contient un répertoire du 5 janvier au 31 décembre 1847.

Niveau description : Pièce

6 U 1/216

4 janvier 1848-8 janvier 1850.

Contient un répertoire du 4 janvier 1848 au 18 décembre 1849.

Niveau description : Pièce

6 U 1/217

8 janvier 1850-31 décembre 1851.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/218

6 janvier 1852-20 décembre 1853.

Contient un répertoire du 6 janvier 1852 au 23 décembre 1853.

Niveau description : Pièce

6 U 1/219

3 janvier 1854-28 décembre 1855.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/220

8 janvier 1856-31 décembre 1857.

Contient un répertoire du 7 janvier 1856 au 2 janvier 1858.

Niveau description : Pièce

6 U 1/221

5 janvier 1858-27 décembre 1859.

Contient un répertoire du 4 janvier 1858 au 31 décembre 1859.

Niveau description : Pièce

6 U 1/222

3 janvier 1860-30 décembre 1861.

Contient un répertoire du 2 janvier 1860 au 30 décembre 1961.

Niveau description : Pièce

6 U 1/223

6 janvier 1862-28 décembre 1863.

Contient un répertoire du 6 janvier 1862 au 30 décembre 1863.

Niveau description : Pièce

6 U 1/224

4 janvier 1864-27 décembre 1865.

Contient un répertoire du 4 janvier 1864 au 29 décembre 1965.

Niveau description : Pièce

6 U 1/225

8 janvier 1866-30 décembre 1867.

Contient un répertoire du 5 janvier 1866 au 30 décembre 1867.

Niveau description : Pièce

6 U 1/226

6 janvier 1868-27 décembre 1869.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/227

3 janvier 1870-18 décembre 1871.

Contient un répertoire du 3 janvier 1870 au 24 décembre 1871.

Niveau description : Pièce

6 U 1/228

8 janvier 1872-29 décembre 1873.

Contient un répertoire du 2 janvier 1872 au 30 décembre 1873.

Niveau description : Pièce

6 U 1/229

5 janvier 1874-27 décembre 1875.

Contient un répertoire du 5 janvier 1874 au 31 décembre 1875.

Niveau description : Pièce

6 U 1/230

3 janvier-26 décembre 1876.

Contient un répertoire du 3 janvier au 29 décembre 1876.

Niveau description : Pièce

6 U 1/231

8 janvier-31 décembre 1877.

Contient un répertoire du 5 janvier au 31 décembre 1877.

Niveau description : Pièce

6 U 1/232

6 janvier-30 décembre 1878.

Contient un répertoire du 2 janvier au 31 décembre 1878.

Niveau description : Pièce

6 U 1/233

6 janvier 1879-5 janvier 1880

6 janvier 1879- 5 janvier 1880.

Contient un répertoire du 6 janvier au 29 décembre 1879.

Niveau description : Pièce

6 U 1/234

5 janvier-27 décembre 1880.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/235

3 janvier-26 décembre 1881.

Contient un répertoire du 3 janvier au 30 décembre 1881.

Niveau description : Pièce

6 U 1/236

2 janvier 1882-8 janvier 1883.

Contient un répertoire du 2 janvier au 30 décembre 1882.

Niveau description : Pièce

6 U 1/237

9 janvier-31 décembre 1883.

Contient un répertoire du 2 janvier au 31 décembre 1883.

Niveau description : Pièce

6 U 1/238

7 janvier-29 décembre 1884.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/239

5 janvier-28 décembre 1885.

Contient un répertoire du 3 janvier au 28 décembre 1885.

Niveau description : Pièce

6 U 1/240

4 janvier-27 décembre 1886.

Contient un répertoire du 4 janvier au 31 décembre 1886.

Niveau description : Pièce

6 U 1/241

3 janvier-19 décembre 1887.

Contient un répertoire du 3 janvier au 29 décembre 1887.

Niveau description : Pièce

6 U 1/242

2 janvier-31 décembre 1888.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/243

7 janvier 1889-6 janvier 1890.

Contient un répertoire du 5 janvier au 30 décembre 1889.

Niveau description : Pièce

6 U 1/244

7 janvier-29 décembre 1890.

Contient un répertoire du 3 janvier au 30 décembre 1890.

Niveau description : Pièce

6 U 1/245

5 janvier 1891-19 décembre 1892.

Contient un répertoire du 3 janvier 1891 au 31 décembre 1892.

Niveau description : Pièce

6 U 1/246

2 janvier 1893-31 décembre 1894.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/247

7 janvier 1895-28 décembre 1896.

Contient un répertoire du 4 janvier au 31 décembre 1896.

Niveau description : Pièce

6 U 1/248

4 janvier 1897-26 décembre 1898.

Contient un répertoire du 4 janvier 1897 au 31 décembre 1898.

Niveau description : Pièce

6 U 1/249

2 janvier 1899-31 décembre 1900.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/250

7 janvier 1901-29 décembre 1902.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/251

5 janvier 1903-19 décembre 1904.

Contient un répertoire du 5 janvier au 30 décembre 1904.

Niveau description : Pièce

6 U 1/252

9 janvier 1905-31 décembre 1906.

Contient un répertoire du 3 janvier 1905 au 31 décembre 1906.

Niveau description : Pièce

6 U 1/253

7 janvier 1907-4 janvier 1909.

Contient un répertoire du 4 janvier 1907 au 31 décembre 1908.

Niveau description : Pièce

6 U 1/254

4 janvier 1909-26 décembre 1910.

Contient un répertoire du 4 janvier 1909 au 30 décembre 1910.

Niveau description : Pièce

6 U 1/255

6 janvier 1911-30 décembre 1912.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/256

13 janvier 1913-29 décembre 1919.

Contient un répertoire du 3 janvier au 29 décembre 1919.

Niveau description : Pièce

6 U 1/257

5 janvier 1920-17 décembre 1923.

Contient un répertoire du 5 janvier au 28 décembre 1923.

Niveau description : Pièce

6 U 1/258

14 janvier 1924-23 décembre 1929.

Contient un répertoire du 11 janvier au 30 décembre 1929.

Niveau description : Pièce

6 U 1/259

13 janvier 1930-26 décembre 1933.

Contient un répertoire du 2 janvier 1930 au 30 décembre 1933.

Niveau description : Pièce

6 U 1/260

9 janvier 1934-20 décembre 1938.

Contient un répertoire du 9 janvier au 30 décembre 1938.

Niveau description : Pièce

6 U 1/261

10 janvier 1939-18 décembre 1950.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/262

8 janvier 1951-21 décembre 1953.

Contient un répertoire;

Niveau description : Pièce

6 U 1/263

5 janvier 1959-4 décembre 1961.

Contient un répertoire du 5 janvier au 8 janvier 1962.

Niveau description : Pièce

6 U 1/264

11 janvier 1965-12 décembre 1966.

Contient un répertoire du 11 janvier 1965 au 29 décembre 1966.

Niveau description : Pièce

6 U 1/265

20 janvier 1969-21 décembre 1970.

Contient un répertoire du 9 janvier 1969 au 21 décembre 1970.

Niveau description : Pièce

6 U 1/266

4 janvier 1971-18 décembre 1972.

Contient un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/267

8 janvier 1973-2 décembre 1974.

Contient un répertoire du 2 janvier 1973 au 16 décembre 1974.

Niveau description : Pièce

6 U 1/268

6 janvier 1975-20 décembre 1976.

Contient un répertoire du 2 janvier 1975 au 30 décembre 1976.

Niveau description : Pièce

6 U 1/269

10 janvier 1977-25 septembre 1978.

Niveau description : Pièce

6 U 1/270

19 février 1979-21 décembre 1981.

Niveau description : Pièce

6 U 1/271

12 janvier-20 décembre 1982.

Niveau description : Pièce

6 U 1/272

10 janvier-19 décembre 1983.

Niveau description : Pièce

6 U 1/273

3 janvier-17 décembre 1984.

Niveau description : Pièce

6 U 1/274

7 janvier-25 juin 1985.

Niveau description : Pièce

6 U 1/275

20 juin-décembre 1985.

Niveau description : Pièce

6 U 1/276

10 janvier-4 août 1986.

Niveau description : Pièce

6 U 1/277

4 août-30 décembre 1986.

Niveau description : Pièce

6 U 1/278

5 janvier-18 mai 1987.

Niveau description : Pièce

6 U 1/279

5 mai-6 octobre 1987.

Niveau description : Pièce

6 U 1/280

6 octobre-21 décembre 1987.

Niveau description : Pièce

6 U 1/281

4 janvier-27 avril 1988.

Niveau description : Pièce

6 U 1/282

27 avril-19 septembre 1988.

Niveau description : Pièce

6 U 1/283

19 septembre-28 décembre 1988.

Niveau description : Pièce

6 U 1/284

18 janvier-24 avril 1989.

Niveau description : Pièce

6 U 1/285

24 avril-28 août 1989.

Niveau description : Pièce

6 U 1/286

28 août-29 décembre 1989.

Niveau description : Pièce

6 U 1/287

6 décembre 1989-4 avril 1990.

Niveau description : Pièce

6 U 1/288

4 avril-2 juillet 1990.

Niveau description : Pièce

6 U 1/289

2 juillet-26 septembre 1990.

Niveau description : Pièce

6 U 1/290

26 septembre-26 décembre 1990.

Niveau description : Pièce

6 U 1/291

2 janvier-10 avril 1991.

Niveau description : Pièce

6 U 1/292

12 avril-24 juillet 1991.

Niveau description : Pièce

6 U 1/293

1991

24 juillet-7 octobre 1991.

Niveau description : Pièce

6 U 1/294

7 octobre-23 décembre 1991.

Niveau description : Pièce

6 U 1/295

6 janvier-31 mars 1992.

Niveau description : Pièce

6 U 1/296

1er avril-31 juillet 1992.

Niveau description : Pièce

6 U 1/297

3 août-30 octobre 1992.

Niveau description : Pièce

6 U 1/298

28 octobre-30 décembre 1992.

Niveau description : Pièce

6 U 1/299

4 janvier-31 mars 1993.

Niveau description : Pièce

6 U 1/300

5 avril-25 août 1993.

Niveau description : Pièce

6 U 1/301

6 septembre-22 décembre 1993.

Niveau description : Pièce

6 U 1/302

12 janvier-30 mars 1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/303

6 avril-31 août 1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/304

1er septembre-28 décembre 1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/305

16 janvier-29 mars 1995.

Niveau description : Pièce

6 U 1/306

10 avril-9 août 1995.

Niveau description : Pièce

6 U 1/307

4 septembre-27 décembre 1995.

Niveau description : Pièce

6 U 1/308

10 janvier-27 mars 1996.

Niveau description : Pièce

6 U 1/309

1er avril-14 août 1996.

Niveau description : Pièce

6 U 1/310

2 septembre-31 décembre 1996.

Niveau description : Pièce

6 U 1/311

20 janvier-26 mars 1997.

Niveau description : Pièce

6 U 1/312

7 avril-6 août 1997.

Niveau description : Pièce

6 U 1/313

1er septembre-15 décembre 1997.

Niveau description : Pièce

6 U 1/314

7 janvier-25 mars 1998.

Niveau description : Pièce

6 U 1/315

6 avril-7 septembre 1998.

Niveau description : Pièce

6 U 1/316

7 septembre-23 décembre 1998.

Niveau description : Pièce

6 U 1/317

13 janvier-28 avril 1999.

Niveau description : Pièce

6 U 1/318

3 mai-4 août 1999.

Niveau description : Pièce

6 U 1/319

6 septembre-15 décembre 1999.

Niveau description : Pièce

6 U 1/320

12 janvier-22 mars 2000.

Niveau description : Pièce

6 U 1/321

3 avril-16 août 2000.

Niveau description : Pièce

6 U 1/322

4 septembre-20 décembre 2000.

Niveau description : Pièce

6 U 1/323

17 janvier-25 avril 2001.

Niveau description : Pièce

6 U 1/324

7 mai-1er août 2001.

Niveau description : Pièce

6 U 1/325

3 septembre-17 décembre 2001.

Niveau description : Pièce

6 U 1/326

7 janvier-26 juin 2002.

Niveau description : Pièce

6 U 1/327

1er juillet-18 décembre 2002.

Niveau description : Pièce

6 U 1/328

15 janvier-25 juin 2003.

Niveau description : Pièce

6 U 1/329

7 juillet-17 décembre 2003.

Niveau description : Pièce

6 U 1/330

14 janvier-30 juin 2004.

Niveau description : Pièce

6 U 1/331

5 juillet-20 décembre 2004.

Niveau description : Pièce

6 U 1/332

5 janvier-22 juin 2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/333

4 juillet-19 décembre 2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/334

11 janvier-28 juin 2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/335

12 juillet-18 décembre 2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/336

10 janvier-25 avril 2007.

Niveau description : Pièce

6 U 1/337

7 mai-26 septembre 2007.

Niveau description : Pièce

6 U 1/338

1er octobre-17 décembre 2007.

Niveau description : Pièce

Ancienne cote 2 : W

6 U 1/339

9 janvier-23 avril 2008.

Niveau description : Pièce

6 U 1/340

14 mai-24 septembre 2008.

Niveau description : Pièce

6 U 1/341

6 octobre-17 décembre 2008.

Niveau description : Pièce

Assignations, conclusions, jugements
6 U 1/34

1885-1982.

Niveau description : Pièce

Ordonnances
Ordonnances de référé
6 U 1/342

1925-2008

Minutes (1925-1951, 1993-2008).

Niveau description : Pièce

Ordonnances sur requêtes
Ordonnances du président
6 U 1/343

5 janvier 1993-29 décembre 1998.

Niveau description : Pièce

6 U 1/344

4 février 1999-19 décembre 2001.

Niveau description : Pièce

6 U 1/345

4 janvier 2002-30 décembre 2003.

Niveau description : Pièce

6 U 1/346

4 janvier-28 décembre 2004.

Niveau description : Pièce

6 U 1/347

4 janvier-23 décembre 2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/348

4 janvier-27 décembre 2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/349

3 janvier-19 décembre 2007.

Niveau description : Pièce

6 U 1/350

2 janvier-29 décembre 2008.

Niveau description : Pièce

Ordonnances du juge-commissaire
6 U 1/351

6 janvier-13 août 1993.

Niveau description : Pièce

6 U 1/352

8 septembre-18 décembre 1993.

Niveau description : Pièce

6 U 1/353

5 janvier-27 mai 1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/354

6 juin-23 décembre 1994.

Niveau description : Pièce

6 U 1/355

6 janvier-24 mai 1995.

Niveau description : Pièce

6 U 1/356

9 juin-21 décembre 1995.

Niveau description : Pièce

6 U 1/357

5 janvier-10 juin 1996.

Niveau description : Pièce

6 U 1/358

12 juin-27 décembre 1996.

Niveau description : Pièce

6 U 1/359

8 janvier-20 décembre 1997.

Niveau description : Pièce

6 U 1/360

5 janvier-28 décembre 1998.

Niveau description : Pièce

6 U 1/361

8 janvier-27 mai 1999.

Niveau description : Pièce

6 U 1/362

1er juin-29 décembre 1999.

Niveau description : Pièce

6 U 1/363

5 janvier-22 décembre 2000.

Niveau description : Pièce

6 U 1/364

3 janvier-31 décembre 2001.

Niveau description : Pièce

6 U 1/365

4 janvier-20 décembre 2002.

Niveau description : Pièce

6 U 1/366

8 janvier-24 décembre 2003.

Niveau description : Pièce

6 U 1/367

6 janvier-27 août 2004.

Niveau description : Pièce

6 U 1/368

4 septembre-23 décembre 2004.

Niveau description : Pièce

6 U 1/369

7 janvier-19 août 2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/370

1er septembre-28 novembre 2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/371

7-27 décembre 2005.

Niveau description : Pièce

6 U 1/372

5 janvier-26 avril 2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/373

3 mai-21 août 2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/374

5 septembre-27 décembre 2006.

Niveau description : Pièce

6 U 1/375

10 janvier-27 juin 2007.

Niveau description : Pièce

6 U 1/376

4 juillet-28 décembre 2007.

Niveau description : Pièce

6 U 1/377

10 janvier-30 juin 2008.

Niveau description : Pièce

6 U 1/378

9 juillet-24 décembre 2008.

Niveau description : Pièce

Ordonnances du juge chargé de la surveillance du registre du commerce et des sociétés
6 U 1/379

1997-2008

Minutes (1997-2006, 2008).

Niveau description : Pièce

Appels
6 U 1/380

22 février 1962-30 mars 1993

Jugements et arrêts rendus par la cour d'appel de Pau.

Niveau description : Pièce

6 U 1/381

1976-2006

Déclarations d'appel (1986-2006), registre des oppositions à jugement de redressement judiciaire et liquidation de biens (1976).

Niveau description : Pièce

Pourvois en cassation
6 U 1/382

1990

Pourvoi en cassation formé par la Société "Textile de l'ouest" contre la Société "Gap sportwear" : arrêt de cassation rendu le 13 février 1990.

Niveau description : Pièce

Organisme : Société textile de l'ouest • Société Gap sportwear

Comparutions personnelles
6 U 1/383

28 mai 1986-21 juin 1989

Registres des audiences.

Deux registres contenant le jour de l'audience, le nom des parties, des juges ainsi que les décisions.

Niveau description : Dossier

Procédures collectives
Relations avec les mandataires judiciaires
6 U 1/3

2004

Correspondance avec le Tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre relative aux rapports annuels et trimestriels des affaires, dossiers, réunions et instructions.

Niveau description : Dossier

Faillites et liquidations
Répertoires
6 U 1/76

1928-1989

Répertoire des faillites et liquidations judiciaires (1928-1936, 1955), répertoires chronologiques des faillites, règlements judiciaires et liquidations de biens (1953-1979, 1980-1984, 1984-1988, 1988-1989), répertoire alphabétique des règlements judiciaires et liquidations de biens (s.d.), registres des dépôts de bilan (1956-1977, 1977-1986).

Niveau description : Pièce

6 U 1/77

1900-1911

Répertoire spécial des actes tenu en conformité de la loi de 1892 (1900-1911).

Niveau description : Pièce

Registre des actes et de la comptabilité des syndics aux faillites
6 U 1/72

29 avril 1880-9 février 1886

Folios 1-67.

Contient les actes relatifs à la gestion des syndics enregistrés du 29 avril 1880 au 9 février 1886, les reports du 14 juin 1880 au 20 janvier 1883 et un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/73

3 mars 1884-21 décembre 1906

Folios 1-100.

Contient les actes relatifs à la gestion des syndics enregistrés du 3 mars 1884 au 21 décembre 1906 et les reports du 20 janvier 1883 au 27 juin 1885.

Niveau description : Pièce

6 U 1/74

1er novembre 1898-9 avril 1912

Folios 1-114.

Contient les actes relatifs à la gestion des syndics enregistrés du 1er novembre 1898 au 9 novembre 1907, les reports du 1er juillet 1903 au 9 avril 1912 et un répertoire.

Niveau description : Pièce

6 U 1/75

1907-1937

20 septembre 1907-31 décembre 1937.

Contient les actes relatifs à la gestion des syndics enregistrés du 20 septembre 1907 au 11 octobre 1937, les reports du 2 décembre 1907 au 31 décembre 1924 et un répertoire.

Niveau description : Pièce

Faillites
6 U 1/78

1853-1865

Jean-Marie Villeneuve, teinturier à Bagnères-de-Bigorre (1853) ; Jacques Esquerre, limonadier à Sarrancolin (1857) ; Jean Casteran, sabotier à Bagnères-de-Bigorre (1857) ; Bertrand Claverie, négociant à Arreau (1857) ; Philippe Portesseau, négociant à Bagnères-de-Bigorre (1857) ; Auguste Lacaze, négociant à Ancizan (1857) ; Louis Dupuy, négociant à Tuzaguet (1857) ; Pierre Dossat, négociant à Castelnau-Magnoac (1857) ; Antoine Verdier, marchand de bois à Ilhet (1857) ; François Debat, boulanger à Castelnau-Magnoac (1858) ; Achille Soulé, limonadier à Guchen (1859-1860) ; Michel-Paul Mousset, marchand de grains à Escala (1859) ; Françoise Lay, aubergiste à La-Barthe-de-Neste (1859) ; Félix, limonadier à Lannemezan (1858) ; Pierre Ducos, cafetier à Bagnères-de-Bigorre (1858) ; Paul Ozon, tailleur à Lannemezan (1858) ; Société Moderati et Compagnie, fabricants de papier à Bagnères-de-Bigorre (1859) ; Marguerite Lamarque, veuve Lapoutge, boulangère à Bagnères-de-Bigorre (1859) ; François Léger, tourneur à Bagnères-de-Bigorre (1859) ; François Fourcade, coiffeur à Bagnères-de-Bigorre (1860) ; Jean-Pierre Bordères, filateur à Mazères-de-Neste (1860) ; Paul Abadie, marchand à Puntous (1860) ; Jean-Baptiste Vigneau, tailleur à Bagnères-de-Bigorre (1863) ; Jean Parade, forgeron à Pouzac (1863) ; Elisabeth Bergez et Barthélémy Perran, marchands de mode à Castelnau-Magnoac (1863) ; Bertrand Cazes, marchand de peaux et laines à Saint-Laurent-de-Neste (1863) ; Charles Ozon de Verrie, marbrier à Anères (1864) ; Jean Molle, marchand à Lannemezan (1864) ; Pierre Abadie, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1864) ; Brice Vidallet, limonadier et serrurier à Bagnères-de-Bigorre (1864) ; Bertrand Seube, marchand de Grézian (1864) ; Henry Carrère, voiturier à Bagnères-de-Bigorre (1864) ; Jean-Jacques Capdevielle, négociant à Bagnères-de-Bigorre (1865) ; Dominique Broca Jambot, marchand de bétail à Pouzac (1865) ; Charles Chirouze, négociant à Bagnères-de-Bigorre (1865).

Niveau description : Pièce

Personne : Abadie, Paul • Abadie, Pierre • Bergez, Elisabeth • Bordères, Jean-Pierre • Broca-Jambot, Dominique • Capdevielle, Jean-Jacques • Carrère, Henry • Casteran, Jean • Cazes, Bertrand • Chirouze, Charles • Claverie, Bertrand • Dossat, Pierre • Ducos, Pierre • Dupuy, Louis • Esquerre, Jacques • Fourcade, François • Lacaze, Auguste • Lamarque-Lapoutge, Marguerite • Léger, François • Molle, Jean • Ozon de Verrie, Charles • Ozon, Paul • Parade, Jean • Perran, Barthélémy • Portesseau, Philippe • Seube, Bertrand • Vidallet, Brice • Vigneau, Jean-Baptiste • Villeneuve, Jean-Marie

Organisme : Société Moderati et Compagnie

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Ancizan (Hautes-Pyrénées, France) • Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Pouzac (Hautes-Pyrénées, France) • Anères (Hautes-Pyrénées, France) • Grézian (Hautes-Pyrénées, France) • Puntous (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • La-Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/79

1866-1872

Joseph Vignola, limonadier à Lannemezan (1866) ; Zéphirin Barrère, marchand de bois à Castelnau-Magnoac (1866) ; Marguerite Bayre-Rimailhos, marchande à Castelnau-Magnoac (1866) ; Sylvestre Caussade, charretier et marchand de vin à Trébons (1866) ; Pierre Maysonnave, marchand à Bagnères-de-Bigorre (1867) ; Jeanne Pedebidou-Dubout, maîtresse d'hôtel à Bagnères-de-Bigorre (1867) ; Jean-Marie Préchou, tailleur et marchand à Montgaillard (1867) ; Joseph Brune, serrurier à Bagnères-de-Bigorre (1868) ; Matthieu Barthe, tailleur à Lannemezan (1868) ; Bernard Sénac, filateur à Lannemezan (1869) ; Sylvain Cheux, marchand drapier à Bagnères-de-Bigorre (1869) ; Sylvain Dugay, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1870) ; Jacques Souque, négociant à Ancizan (1870) ; Louis Dupuy, débitant de vins à Saint-Laurent-de-Neste (1870) ; Raymond Dardignac, fabricant de papier à Sarrancolin et Brice Gouaux, propriétaire à Sarrancolin (1870) ; Bernard Sabathé, marchand linger à Monléon-Magnoac (1870) ; Edmond Lévêque, négociant à Montgaillard (1870) ; Adolphe Besques, tapissier à Bagnères-de-Bigorre (1871) ; Auneste Uzac, marchand de bestiaux à Lalanne-Magnoac (1871) ; Marc Esperou, marbrier à Guchen (1871) ; César Soussens, coiffeur parfumeur à Bagnères-de-Bigorre (1872) ; Dominique Dastan, marchand de bois à Campan (1872) ; Simon Murat, liquoriste à Lannemezan (1872).

Niveau description : Pièce

Personne : Barrère, Zéphirin • Barthe, Matthieu • Bayre-Rimailhos, Marguerite • Besques, Adolphe • Brune, Joseph • Caussade, Sylvestre • Cheux, Sylvain • Dardignac, Raymond • Dastan, Dominique • Dugay, Sylvain • Dupuy, Louis • Esperou, Marc • Gouaux, Brice • Lévêque, Edmond • Maysonnave, Pierre • Murat, Simon • Pedebidou-Dubout, Jeanne • Préchou, Jean-Marie • Sabathé, Bernard • Sénac, Bernard • Souque, Jacques • Soussens, César • Uzac, Auneste • Vignola, Joseph

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Trébons (Hautes-Pyrénées, France) • Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France) • Ancizan (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Monléon-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Lalanne-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Guchen (Hautes-Pyrénées, France) • Campan (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/80

1873-1879

François Pointis, marchand colporteur à Mazères-de-Neste (1873) ; Dominique Darmagnac, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1873) ; Jean-Marie Bacqué, marchand colporteur de Saléchan (1873) ; Irénée Savès, négociant liquoriste à Lannemezan (1873-1875) ; Jean Toucon, marchand colporteur de Saléchan (1873) ; Dominique Faget, marchand de bois à Arreau (1874) ; Cyrille Turquet, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1874) ; Firmin Daspet et Thérèse Lafforgue, marchands de rouennerie à Bagnères-de-Bigorre (1875) ; Célestin Soulié, mercier à Bagnères-de-Bigorre (1875) ; Jean-Pierre Verdier, tailleur à Bagnères-de-Bigorre (1875) ; Barthélémy Pont, directeur du casino de Saint-Sauveur domicilié à Bagnères-de-Bigorre (1875) ; Célestin Petitjin, marchand de vins à Bagnères-de-Bigorre (1875) ; Constant Malapert, négociant à Mauléon-Barousse (1875) ; Joseph Bourniquet, marchand de foulards à Castelnau-Magnoac (1876) ; Antoinette Cabes Courtade, marchande à Bagnères-de-Bigorre (1876) ; Calixte Embrun, marchand de mules à Bazus-Aure (1876) ; Marie Dom, lingère à Bagnères-de-Bigorre (1878) ; Jean-Jacques Chez, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1878) ; Jean Pointis, négociant à Bizous (1878) ; Prosper Ducay, limonadier à Bagnères-de-Bigorre (1879) ; Bertrand Porterie, marchand colporteur à Siradan (1879) ; Raymond et Romain Saint-Paul, négociants à Arreau (1879) ; Jean-Baptiste Castéran, serrurier mécanicien à Lannemezan (1879).

Niveau description : Pièce

Personne : Bacqué, Jean-Marie • Bourniquet, Joseph • Cabes-Courtade, Antoinette • Castéran, Jean-Baptiste • Chez, Jean-Jacques • Darmagnac, Dominique • Daspet, Firmin • Dom, Marie • Ducay, Prosper • Embrun, Calixte • Faget, Dominique • Lafforgue, Thérèse • Malapert, Constant • Petitjin, Célestin • Pointis, François • Pointis, Jean • Pont, Barthélémy • Porterie, Bertrand • Saint-Paul, Raymond • Saint-Paul, Romain • Savès, Irénée • Soulié, Célestin • Toucon, Jean • Turquet, Cyrille • Verdier, Jean-Pierre

Organisme : Casino de Saint-Sauveur

Lieu : Siradan (Hautes-Pyrénées, France) • Bizous (Hautes-Pyrénées, France) • Bazus-Aure (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Mauléon-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Luz-Saint-Sauveur (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/81

1865-1886

Joseph Escoubès, aubergiste à Bagnères-de-Bigorre (1880) ; époux Castets, débitants à Capvern (1880) ; Maxime Baron, marchand tailleur à Loures-Barousse (1880) ; Jacques Bénaret, marchand colporteur à Bagnères-de-Bigorre (1880) ; Société des eaux minérales de Capvern (1880-1888) ; Eugène Uzac, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1881) ; François Estrade, négociant et entrepreneur de travaux publics à Arreau (1865-1882) ; Ortan Carrère, limonadier à Bagnères-de-Bigorre (1882) ; Jean-Marie Petit, marchand colporteur à Siradan (1882) ; Jean Picot, mercier et marchand de lainages à Pinas (1882) ; Jean-Marie Grazide, négociant à Tuzaguet (1883) ; Henri Vigneaux, cordonnier à Montoussé (1883) ; Jean Dutrey, marchand voyageur à Siradan (1883) ; Joseph Cazenave, marchand de jouets à Bagnères-de-Bigorre (1883) ; Michel Bérot-Cabailh, voiturier à Bagnères-de-Bigorre (1883) ; Jean Puységur, Bertrand Bégué, Antoine Féré, marchands de bétail associés à Saint-Laurent-de-Neste et Gourdan-Polignan (1883) ; François Fourquet, aubergiste à Saint-Laurent-de-Neste (1883) ; Eugène Castéran (1884) ; Noël Clarens, marchand de bois à Bazus-Aure (1884) ; Bertrand Boubes, négociant à Tuzaguet (1884) ; Géraud Larroux, négociant à Castelnau-Magnoac (1884).

Niveau description : Pièce

Personne : Baron, Maxime • Bégué, Bertrand • Bénaret, Jacques • Bérot-Cabailh, Michel • Boubes, Bertrand • Carrère, Ortan • Castets • Cazenave, Joseph • Clarens, Noël • Dutrey, Jean • Escoubès, Joseph • Estrade, François • Féré, Antoine • Fourquet, François • Grazide, Jean-Marie • Larroux, Géraud • Petit, Jean-Marie • Picot, Jean • Puységur, Jean • Uzac, Eugène • Vigneaux, Henri • Castéran, Eugène

Organisme : Société des eaux minérales de Capvern

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Siradan (Hautes-Pyrénées, France) • Pinas (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Montoussé (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) • Bazus-Aure (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/82

1886-1897

Arnaud Secantet, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1886) ; Paul Bourdette, maître d'hôtel à Bagnères-de-Bigorre (1886) ; Victor Castéran, négociant en vins à Mauléon-Barousse (1886) ; Guillaume Dufour, marchand colporteur à Saléchan (1886) ; Jean Montfort, entrepreneur à Bagnères-de-Bigorre (1886) ; Société des papeteries des Pyrénées à Hèches (1888) ; Pierre Balestas, marchand de chaussures à Bagnères-de-Bigorre (1888) ; Pierre Monméjean, boucher à Bagnères-de-Bigorre (1891) ; Camille Lafaille, libraire à Bagnères-de-Bigorre (1892) ; Jean-Pierre Cabarbaye, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1892) ; Eugène Sabant, marchand colporteur à Troubat (1893) ; Bertrand Cargue, marchand colporteur à Bramevaque (1893) ; Baptiste Castéran, marchand colporteur à Loures-Barousse (1893) ; Jean-Dominique Pambrun, marchand de vins à Bagnères-de-Bigorre (1894) ; Dorgans et Castillon, négociants en vins à Bagnères-de-Bigorre (1894) ; Etienne Passarier, entrepositeur de bière à Lannemezan (1894) ; Laurent Peire, boulanger à Loures-Barousse (1895) ; Eugène Cazaux, horloger à Arreau (1896) ; famille Calvet, marchands drapiers à Bagnères-de-Bigorre (1896-1897) ; Basile Ducasse, marchand colporteur domicilié à Mont d'Astarac (1896-1897) ; Rose Maleplate, veuve Lay, aubergiste à Lannemezan (1897) ; Jean-Marie Pol, marchand colporteur à Saint-Laurent-de-Neste (1897).

Niveau description : Pièce

Personne : Balestas, Pierre • Bourdette, Paul • Cabarbaye, Jean-Pierre • Calvet • Cargue, Bertrand • Castéran, Baptiste • Castéran, Victor • Castillon • Cazaux, Eugène • Dorgans • Ducasse, Basile • Dufour, Guillaume • Lafaille, Camille • Maleplate, Rose (veuve Lay) • Monméjean, Pierre • Montfort, Jean • Pambrun, Jean-Dominique • Passarier, Etienne • Peire, Laurent • Pol, Jean-Marie • Sabant, Eugène • Secantet, Arnaud

Organisme : Société des papeteries des Pyrénées

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Mauléon-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France) • Hèches (Hautes-Pyrénées, France) • Troubat (Hautes-Pyrénées, France) • Bramevaque (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Ferrère (Hautes-Pyrénées, France) • Mont d'Astarac (Gers, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/83

1895-1902

François Buzy, boulanger à Montgaillard (1897-1898) ; Joseph Cazaintre, boulanger à La-Barthe-de- Neste (1898) ; Félicien Barat, marchand colporteur à Saléchan (1898) ; Jules Guénot, chapelier à Bagnères-de-Bigorre (1898) ; Victor Hacquart, directeur du casino de Capvern (1898) ; David Uzac, négociant à Tibiran-Jaunac (1898-1899) ; Pierre Rumeau, négociant en vins à Anères (1898-1899) ; Jean Bent, maître d'hôtel à Bagnères-de-Bigorre (1898-1899) ; Jean-Marie Cadéac, marchand de brebis à Castérets (1898-1899) ; Paul Laporte dit Albert, voiturier à Bagnères-de-Bigorre (1898-1899) ; Valéry Pène, négociant à Tuzaguet (1898-1900) ; Marie Chelle, veuve Fourcade, marchande de chaussures à Bagnères-de-Bigorre (1898-1900) ; Dominique Rocurt, colporteur à La-Serre-de-Bize (1898-1900) ; Pauline Estrade, veuve de Jean-Baptiste Carrère, boulangère à Arreau (1899) ; Emile Ribes, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1899) ; Bertrand Sabarros, colporteur à Saléchan (1899) ; Baptiste Rivière du Sartol, marchand de bétail à Beaudéan (1899) ; Bernard Pécondom, maréchal-ferrant à Bagnères-de-Bigorre (1899) ; Victorine Blaignan, veuve Rimailho, épicière à Castelnau-Magnoac (1899) ; Joseph Ayral, marchand de vins à Bagnères-de-Bigorre (1899) ; Société coopérative de boulangerie de Bagnères-de-Bigorre (1899) ; Rose Colomès, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1899) ; Auguste Rousseau, négociant en grains et farines à Asté (1899) ; Laurent Pène, boulanger à Loures-Barousse (1895-1900) ; Auguste Abril, briquetier à Bagnères-de-Bigorre (1899-1900) ; Jean Verdier, marchand colporteur à Ferrère (1896-1902).

Niveau description : Pièce

Personne : Abril, Auguste • Ayral, Joseph • Barat, Félicien • Bent, Jean • Blaignan, Victorine (veuve Rimailho) • Buzy, François • Cadéac, Jean-Marie • Cazaintre, Joseph • Chelle, Marie (veuve Fourcade) • Colomès, Rose • Estrade, Pauline (veuve Carrère) • Guénot, Jules • Hacquart, Victor • Laporte, Paul (dit Albert) • Pécondom, Bernard • Pène, Laurent • Pène, Valéry • Ribes, Emile • Rivière du Sartol, Baptiste • Rocurt, Dominique • Rousseau, Auguste • Rumeau, Pierre • Sabarros, Bertrand • Uzac, David • Verdier, Jean

Organisme : Société coopérative de boulangerie de Bagnères

Lieu : Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France) • La-Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Tibiran-Jaunac (Hautes-Pyrénées, France) • Anères (Hautes-Pyrénées, France) • Castérets (Hautes-Pyrénées, France) • Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • La-Serre-de-Bize (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Beaudéan (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Asté (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Ferrère (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/84

1899-1906

Victorine Fourquet, veuve Torné, boulangère à Bagnères-de-Bigorre (1900) ; Pierre Batac, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1900-1901) ; Aristide Rancé, marchand de vins à Saint-Laurent-de-Neste (1900-1901) ; Baptiste Laquet, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1900-1901) ; Joséphine Alibert, veuve Barès, maîtresse d'hôtel à Lannemezan (1900-1901) ; François Noguès, dit Moumet colporteur à Bize (1900-1901) ; Antoine Mayeville, boucher à Hèches (1901) ; Jean-Pierre Dassain, épicier à Montoussé (1901) ; Marie Brunet, veuve Cassagne, épicière à Arreau (1901-1902) ; Marie Fourquet, veuve Bordes, marchande de nouveautés à Lannemezan (1902) ; Madeleine Tarissan, veuve Dulout, aubergiste à Campan (1900-1902) ; Louis Amaré-Boulon, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1901) ; Marie Cazalas, veuve Larrouy, aubergiste à Laborde (1901-1902) ; Louise Bérot, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1902-1903) ; Bertrand Bouche, colporteur à Saléchan (1902) ; Louis Lafforgue, négociant à Saint-Laurent-de-Neste (1902) ; Laurent Gailhard, tailleur à Arreau (1902) ; Pierre Védère, restaurateur à Bagnères-de-Bigorre (1899-1903) ; Louise Menvielle, veuve Camille Laffaille, marchande de bonbons à Bagnères-de-Bigorre (1903) ; Rumeau-Arous (1903) ; Emile Borgella, épicier à Beaudéan (1903-1904) ; Marie-Jeanne Abadie, veuve Hibos, colporteuse à Thèbe (1903-1904) ; Justine Salles, veuve Cabarrou, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Henry Peyrussan, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Gélibert Dulaurens, cordonnier à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Jean-Jacques Forgues, boulanger à Beaudéan (1904) ; François Dabat, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Antoine Fourcade, marchand de chaussures à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Dominique Barrère, négociant en vins à Nestier (1904) ; Jean Arnauné, épicier à Beaudéan (1904) ; Eugène Tilhot, tailleur à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Jean-Louis Ancla, serrurier à Bagnères-de-Bigorre (1904).

Niveau description : Pièce

Personne : Abadie, Marie-Jeanne (veuve Hibos) • Alibert, Joséphine (veuve Barrès) • Amaré-Boulon, Louis • Ancla, Jean-Louis • Arnaudé, Jean • Barrère, Dominique • Batac, Pierre • Bérot, Louise • Borgella, Emile • Bouche, Bertrand • Brunet, Marie (veuve Cassagne) • Cazalas, Marie (veuve Larrouy) • Dabat, François • Dassain, Jean-Pierre • Dulaurens, Gélibert • Forgues, Jean-Jacques • Fourcade, Antoine • Fourquet, Marie (veuve Bordes) • Fourquet, Victorine (veuve Torné) • Gailhard, Laurent • Lafforgue, Louis • Laquet, Baptiste • Mayeville, Antoine • Menvielle, Louise (veuve Lafaille) • Noguès, François • Peyrussan, Henry • Rancé, Aristide • Rumeau-Arous • Salles, Justine (veuve Cabarrou) • Tarissan, Madeleine (veuve Dulout) • Tilhot, Eugène • Védère, Pierre

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Bize (Hautes-Pyrénées, France) • Hèches (Hautes-Pyrénées, France) • Montoussé (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Campan (Hautes-Pyrénées, France) • Laborde (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France) • Beaudéan (Hautes-Pyrénées, France) • Thèbe (Hautes-Pyrénées, France) • Nestier (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/85

1886-1909

Elie Brau, débitant à Sainte-Marie-de-Campan (1904) ; Laurent Larrieu, marchand de bois à Sainte-Marie-de-Campan (1904) ; Paul Ribaut, aubergiste à Sarrancolin (1902-1905) ; Jean-Marie Lahilloune, sabotier à Lortet (1903-1905) ; Jean Duprat, dentiste à Bagnères-de-Bigorre (1905) ; François Cabarron, bottier à Bagnères-de-Bigorre (1905) ; Louis Arrieu, marchand voyageur à Sost (1905) ; Placide Ané et Thérèse Dunot, marchands de nouveautés à Lannemezan (1905) ; Jean-Marie Dejeanne, dit Hauban, marchand de chevaux à Bagnères-de-Bigorre (1905) ; Anna Saint-Martin, veuve Louis Dastugue, marchande de tissus à Castelnau-Magnoac (1901-1906) ; Pierre Lassus, restaurateur à Loures-Barousse (1905-1906) ; Arné, épicier à Sarrancolin (1906) ; Laurent Colomès, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1906) ; Laporte, à Bize (1906) ; Jean-Pierre Recurt, usinier et marchand de vins à Monléon-Magnoac (1899-1907) ; Alcide Castillon, négociant à Bagnères-de-Bigorre (1906-1907) ; Louis Viguerte (1906-1907) ; Jean-Bertrand Ribes, colporteur à Tibiran-Jaunac (1907) ; Alphonse Courtade, coiffeur à Bagnères-de-Bigorre (1907) ; Louis Bérot, à Bagnères-de-Bigorre (1907) ; Firmin Labat, négociant à Peyret-Saint-André (1900-1908) ; Pierre Duhard, industriel à Bagnères-de-Bigorre (1907-1908) ; Théodore Moncassin, négociant en vins à Castelnau-Magnoac (1907-1908) ; Joseph Costa (1908) ; Marie-Jeanne Seube, veuve Bertrand Castéran, boulangère à Mauléon-Barousse (1908) ; famille Ortalis, banquiers à Bagnères-de-Bigorre (1886-1909) ; Victor Gouzenne, minotier à Puntous (1907-1909) ; Vignau, à Bagnères-de-Bigorre (1908-1909) ; Descamps, pâtissier à Loures-Barousse (1909) ; Oléac, à Peyret-Saint-André (1909) ; Charles Mas, négociant à Lannemezan (1909) ; Hilaire Vignes, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1909) ; Guyonnet père et fils, à Bagnères-de-Bigorre (1909) ; veuve Soucaze, à Campan (1909).

Niveau description : Pièce

Personne : Ané, Placide • Arné • Arrieu, Louis • Bérot, Louis • Brau, Elie • Cabarron, François • Castillon, Alcide • Colomès, Laurent • Costa, Joseph • Courtade, Alphonse • Dejeanne, Jean-Marie (dit Hauban) • Descamps • Duhard, Pierre • Dunot, Thérèse • Duprat, Jean • Gouzenne, Victor • Guyonnet • Labat, Firmin • Lahilloune, Jean-Marie • Laporte • Larrieu, Laurent • Lassus, Pierre • Mas, Charles • Moncassin, Théodore • Oléac • Ortalis • Recurt, Jean-Pierre • Ribaut, Paul • Ribes, Jean-Bertrand • Saint-Martin, Anna (veuve Dastugue) • Seube, Marie-Jeanne (veuve Castéran) • Soucaze, Veuve • Vignau • Vignes, Hilaire • Viguerte, Louis

Lieu : Campan (Hautes-Pyrénées, France) • Sainte-Marie-de-Campan (Campan, Hautes-Pyrénées, France ; lieu-dit) • Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Lortet (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Sost (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Bize (Hautes-Pyrénées, France) • Monléon-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Tibiran-Jaunac (Hautes-Pyrénées, France) • Peyret-Saint-André (Hautes-Pyrénées, France) • Mauléon-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Puntous (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/86

1910-1928

Maximilien Nourry, voiturier à Bagnères-de-Bigorre (1910) ; Pierre Raufaste, marchand voyageur à Bertren (1911) ; Edmond Ferras, forgeron à Guizerix (1911) ; Pasquier, mercier à Bagnères-de-Bigorre (1911) ; Antoine Carrère, marchand de vins à Bagnères-de-Bigorre (1911) ; Antoinette Robert, bazardière à Loures-Barousse (1911) ; Jean-Pierre Dort, restaurateur et camionneur à Bagnères-de-Bigorre (1911) ; Jean-Baptiste Dallas, charcutier et marchands de fruits et légumes à Capvern (1911-1912) ; Pierre Batac, boulanger à Bagnères-de-Bigorre (1912) ; Joseph Dutilh, boucher à Bagnères-de-Bigorre (1912) ; Jean Dulac, épicier à Mazères-de-Neste (1912) ; Barège, à Nestier (1912) ; Jean Cénac, limonadier à Lannemezan (1912) ; Hippolyte Abadie, mercier à Castelnau-Magnoac (1912-1913) ; Jean Laprébende, négociant en tissus à Montgaillard (1921) ; Société des ciments Portland artificiels des Pyrénées à Sarrancolin (1922) ; François Sarion, marchand de primeurs à Bagnères-de-Bigorre (1923) ; François Soca, marchand de cycles à Loures-Barousse (1923) ; Louis Bacon, négociant en vins à Castelnau-Magnoac (1924) ; Pierre Dupin, épicier à Castelnau-Magnoac (1924) ; Georges Abadie, épicier à Saint-Laurent-de-Neste et Aventignan (1924-1927) ; Henry Pérès, négociant en chaussures à Lannemezan (1925-1926) ; veuve Pepouey, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1927) ; Jean-Baptiste Barbé, marchand de cycles et autos à Loures-Barousse (1927) ; Jean Duran, marchand de chevaux à Castelnau-Magnoac (1927-1928).

Une photographie représentant une scène d'accident de voiture, tirée à fins d'assurance dans le dossier de la Société des ciments Portland artificiels des Pyrénées.

Notice : Une photographie représentant une scène d'accident de voiture, tirée à fins d'assurance, dans le dossier de la Société des ciments Portland artificiels des Pyrénées.

Niveau description : Dossier

Personne : Abadie, Georges • Abadie, Hippolyte • Bacon, Louis • Barbé, Jean-Baptiste • Barège • Batac, Pierre • Carrère, Antoine • Cénac, Jean • Dallas, Jean-Baptiste • Dort, Jean-Pierre • Dulac, Jean • Dupin, Pierre • Duran, Jean • Dutilh, Joseph • Ferras, Edmond • Laprébende, Jean • Nourry, Maximilien • Pasquier • Pépouey, Veuve • Pérès, Henry • Raufaste, Pierre • Robert, Antoinette • Sarion, François • Soca, François

Organisme : Société des ciments Portland artificiels des Pyrénées

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Bertren (Hautes-Pyrénées, France) • Guizerix (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Nestier (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Aventignan (Hautes-Pyrénées, France) • Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/87

1928-1933

Rey, mécanicien garagiste à Arreau (1930) ; Fernand Cire, à Siradan (1930) ; Romain Gez, épicier à Mauléon-Barousse (1928-1931) ; Société des carrelages et produits céramiques de Lutilhous (1929) ; Bernard Lagleize, négociant en bois à Capvern (1929-1930) ; Victorin Ousset, boulanger à Siradan (1930) ; veuve Jacomet, commerçante à Lannemezan (1930) ; Edouard Teyssère, matériaux de construction à Lannemezan (1931) ; Gachassin, mercière à Sarrancolin (1931) ; Jean Montané, mécanicien à Tuzaguet (1931-1932) ; Société Feutre et bonneterie des Pyrénées à Bagnères-de-Bigorre (1931-1933) ; Société Bigourdane du feutre à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; Armand Gouyet, teinturier à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; André Hautefeuille, entrepreneur de transports à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; Eugène Pomès, entrepreneur à Lannemezan (1932-1933) ; Société Bagnéraise de bonneterie des Pyrénées (1932-1933).

Niveau description : Pièce

Personne : Cire, Fernand • Gachassin • Gez, Romain • Gouyet, Armand • Hautefeuille, André • Lagleize, Bernard • Montané, Jean • Ousset, Victorin • Pomès, Eugène • Rey • Teyssère, Edouard • Jacomet, Veuve

Organisme : Société Bigourdane du feutre • Société feutre et bonneterie des Pyrénées • Société Bagnéraise de bonneterie des Pyrénées • Société des carrelages et produits céramiques de Lutilhous

Lieu : Lutilhous (Hautes-Pyrénées, France) • Mauléon-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Siradan (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/88

1934-1952

Jean-Marie Recurt, négociant en machines agricoles à Arné (1934) ; Louis Cazenave, industriel à Bagnères-de-Bigorre (1934-1935) ; frères Souyeux, garagistes à Lannemezan (1935) ; Société des établissements Bérot à Bagnères-de-bigorre (1936) ; Lucienne Abadie-Séguès, cafetière à Capvern (1936) ; Société Alquier Frères et compagnie, vins en gros à Bagnères-de-Bigorre (1936-1937) ; Prosper Roulet, droguiste à Bagnères-de-Bigorre (1936-1937) ; Adolphe Brugirard, mécanicien et restaurateur à Lannemezan (1938) ; Esco Bizauta, limonadier à Lannemezan (1938-1939) ; Noblet Kléber, garagiste à Bagnères-de-Bigorre (1943-1944) ; Joseph Vergès, négociant en cycles à Bagnères-de-Bigorre (1945) ; Emile Saléza, industriel à Bagnères-de-Bigorre (1932-1946) ; Guillaume Louis, garagiste à Bagnères-de-Bigorre (1939-1946) ; Hippolyte, dit Roger, Marc, boulanger à Mazères-de-Neste (1950) ; Jacques Serdiouk, épicier à Izaux (1951) ; SARL Epicerie en gros Doux Frères, (1950-1952) ; Jean Bégué, horloger à Lannemezan (1951-1952).

Niveau description : Pièce

Personne : Abadie-Séguès, Lucienne • Bégué, Jean • Bizauta, Esco • Brugirard, Adolphe • Cazenave, Louis • Kléber, Noblet • Louis, Guillaume • Marc, Hippolyte (dit Roger) • Recurt, Jean-Marie • Roulet, Prosper • Saléza, Emile • Serdiouk, Jacques • Souyeux, Frères • Vergès, Joseph

Organisme : Société Alquier Frères et Compagnie • Société Doux Frères • Société des établissements Bérot

Lieu : Arné (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/89

1948-1954

Jeanne Dugave, commerçante en alimentation à Loures-Barousse.

Niveau description : Pièce

Personne : Dugave, Jeanne

Lieu : Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/90

1953-1955

Jeanne Kummerly, hôtelière à Pouzac ; Jean Conti, entrepreneur de carrelage à Bagnères-de-Bigorre ; Gérard Robert, boulanger à Ordizan.

Niveau description : Pièce

Personne : Conti, Jean • Kummerly, Jeanne • Robert, Gérard

Lieu : Pouzac (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Ordizan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/91

1947-1955

Gabriel Chaubeyre, garagiste à Sarrancolin (1954-1955) ; Yvonne Lecointe, commerçante à Bagnères-de-Bigorre (1947-1955).

Niveau description : Pièce

Personne : Chaubeyre, Gabriel • Lecointe, Yvonne

Lieu : Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/92

1947-1957

Julien Castillon, entrepreneur à Bagnères-de-Bigorre (1951-1956) ; Marie-Louise Pacifico-Margalejo, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1953-1956) ; Honoré Guilluy, peintre à Lannemezan (1954-1956) ; Hubert Larroux, restaurateur à Bagnères-de-Bigorre (1953-1956) ; Paul Cazaubon, garagiste à Gaussan (1956) ; Siméon Duthu, garagiste à Castelnau-Magnoac (1956).

Niveau description : Pièce

Personne : Castillon, Julien • Cazaubon, Paul • Duthu, Siméon • Guilluy, Honoré • Larroux, Hubert • Pacifico-Margalejo, Marie-Louise

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Gaussan (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/93

1947-1957

Léon Deymes, négociant en vins à Siradan (1947-1957) ; Guy Balaresque, commerçant à Loures-Barousse (1953-1957) ; Société viticole de France à Loures-Barousse (1953-1957).

Niveau description : Pièce

Personne : Balaresque, Guy • Deymes, Léon

Organisme : Société viticole de France

Lieu : Siradan (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/94

1953-1957

André Anglereaux, commerçant en alimentation à Saint-Laurent-de-Neste (1953-1957) ; René Coutant, radio-électricien à Vielle-Aure (1954-1957).

Niveau description : Pièce

Personne : Anglereaux, André • Coutant, René

Lieu : Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/95

1935-1958

André Dupré, garagiste à Bagnères-de-Bigorre (1935-1958) ; Jean Barber, entrepreneur à Lannemezan (1947-1958).

Niveau description : Pièce

Personne : Barber, Jean • Dupré, André

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/96

1952-1958

Robert Buil, entrepreneur à Lannemezan (1952-1958) ; Félix de Taeye, ingénieur à Bagnères-de-Bigorre (1954-1958).

Niveau description : Pièce

Personne : Buil, Robert • Taeye, Félix de

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/97

1956-1959

Bernadette Lannes, hôtelière à Loures-Barousse (1957-1959) ; Roger Heurtault, carrossier à Lannemezan (1958-1959) ; Henri Sens, réparateur en cycles à Montgaillard (1956-1959).

Niveau description : Pièce

Personne : Heurtault, Roger • Lannes, Bernadette • Sens, Henri

Lieu : Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/98

1955-1961

André Noilhan, plombier-zingueur à Galan (1955-1960) ; Robert Arramon, boucher à Lannemezan (1958-1960) ; Henri Sarrat, maçon à Saint-Laurent-de-Neste (1958-1960) ; Charles Salles, exploitant forestier à Aspin-Aure (1961).

Niveau description : Pièce

Personne : Arramon, Robert • Noilhan, André • Salles, Charles • Sarrat, Henri

Lieu : Galan (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Aspin-Aure (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/99

1955-1962

SARL Sabatier, manufacture de draperies à Bagnères-de-Bigorre : dossier de faillite, comptabilité et salaires.

Niveau description : Pièce

Organisme : SARL Sabatier

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/100

1955-1962

SARL Sabatier, manufacture de draperies à Bagnères-de-Bigorre, pièces annexes : réalisation d'actif, créances.

Niveau description : Pièce

Organisme : SARL Sabatier

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/101

1956-1963

Jean-Gilbert Carré, Entreprise pyrénéenne de chauffage et sanitaires, à Lannemezan : dossier de faillite ; pièces annexes : marchés.

Niveau description : Pièce

Personne : Carré, Jean-Gilbert

Organisme : Entreprise pyrénéenne de chauffage et sanitaires

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/102

1956-1963

Jean-Gilbert Carré, Entreprise pyrénéenne de chauffage et sanitaires, à Lannemezan, pièces annexes : comptabilité, livres de paie, créances.

Niveau description : Pièce

Personne : Carré, Jean-Gilbert

Organisme : Entreprise pyrénéenne de chauffage et sanitaires

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/103

1962-1963

Raymond Correger, peintre à Lannemezan (1963) ; Frédéric Bertagnolio, entrepreneur à Sarrancolin (1962-1963).

Niveau description : Pièce

Personne : Bertagnolio, Frédéric • Correger, Raymond

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/104

1963

Joseph Amestoy, clinique à Bagnères-de-Bigorre : dossier de faillite.

Niveau description : Pièce

Personne : Amestoy, Joseph

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/105

1963

Joseph Amestoy, clinique à Bagnères-de-Bigorre, pièces annexes : comptabilité, salaires, livres de caisse, livres de paie, livres de banque.

Niveau description : Pièce

Personne : Amestoy, Joseph

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/106

1958-1964

François Pujos, marchand de grains à Castelnau-Magnoac.

Niveau description : Pièce

Personne : Pujos, François

Lieu : Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/107

1959-1964

Lionel Dubau, commerçant à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Personne : Dubau, Lionel

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/108

1962-1964

Claire Montfort, entreprise de bâtiments à Gerde : dossier de faillite, productions.

Niveau description : Pièce

Personne : Montfort, Claire

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/109

1962-1964

Claire Montfort, entreprise de bâtiments à Gerde, pièces annexes : livres de caisse, livres de banque, achats, salaires, personnel.

Niveau description : Pièce

Personne : Montfort, Claire

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/110

1962-1964

Claire Montfort, entreprise de bâtiments à Gerde, pièces annexes : marchés, travaux, devis.

Niveau description : Pièce

Personne : Montfort, Claire

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/111

1962-1964

Claire Montfort, entreprise de bâtiments à Gerde, pièces annexes : factures, assurances.

Niveau description : Pièce

Personne : Montfort, Claire

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/112

1956-1965

Barthélémy Dastugue, entrepreneur à Lannemezan (1950-1965) ; Pierre Morère, garagiste à Hachan (1956-1965).

Niveau description : Pièce

Personne : Dastugue, Barthélémy • Morère, Pierre

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Hachan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/113

1956-1965

Gaston Chappat, entrepreneur à Sarrancolin (1956-1965) ; Louis Broutin, entreprise de peinture à Loures-Barousse (1961-1965).

Niveau description : Pièce

Personne : Broutin, Louis • Chappat, Gaston

Lieu : Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/114

1961-1965

Irénée Sarrat, confectionneur à Saléchan.

Niveau description : Pièce

Personne : Sarrat, Irénée

Lieu : Saléchan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/115

1962-1965

Georges Villacampa, fabricant d'espadrilles à Gerde.

Niveau description : Pièce

Personne : Villacampa, Georges

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/116

1964-1965

Louis Cazasnoves, boucher à Campan ; Gérard Molinier, confections et vaisselle à Siradan.

Niveau description : Pièce

Personne : Cazasnoves, Louis • Molinier, Gérard

Lieu : Campan (Hautes-Pyrénées, France) • Siradan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/117

1952-1965

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau : dossier de faillite.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/118

1952-1965

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau : actif et passif.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/119

1952-1965

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau, pièces annexes : comptabilité, salaires.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/120

1952-1965

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau, pièces annexes : comptabilité, factures.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/121

1951-1953

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau : livre de compte.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/122

1952-1953

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau : journal de banque.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/123

1952-1953

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau, pièces annexes : livre de chèques postaux.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/124

1952-1965

Jean Puertolas, entrepreneur de travaux publics à Jézeau, pièces annexes : marchés.

Niveau description : Pièce

Personne : Puertolas, Jean

Lieu : Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/125

1961-1967

Pierre Lacrouts, alimentation générale à Bagnères-de-Bigorre (1961-1967) ; Louis Matrat, exploitant forestier à Tuzaguet (1965-1967).

Niveau description : Pièce

Personne : Lacrouts, Pierre • Matrat, Louis

Lieu : Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/126

1965-1968

Frédéric Mariage, exploitant de carrières à Esparros (1965-1968) ; Marcel et Robert Verdier, transport de voyageurs à Caubous (1966-1968).

Niveau description : Pièce

Personne : Mariage, Frédéric • Verdier, Marcel • Verdier, Robert

Lieu : Esparros (Hautes-Pyrénées, France) • • Caubous (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/127

1961-1968

Roger Carrère, exploitant forestier à Capvern.

Niveau description : Pièce

Personne : Carrère, Roger

Lieu : Capvern (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/128

1967-1969

Christian Carassai, entrepreneur en bâtiment à Lannemezan : dossier.

Niveau description : Pièce

Personne : Carassai, Christian

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/129

1967

Christian Carassai, entrepreneur en bâtiment à Lannemezan : grand livre de comptes.

Niveau description : Pièce

Personne : Carassai, Christian

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/130

1965-1967

Christian Carassai, entrepreneur en bâtiment à Lannemezan : livre de caisse.

Niveau description : Pièce

Personne : Carassai, Christian

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/131

1965-1967

Christian Carassai, entrepreneur en bâtiment à Lannemezan : livre journal des opérations.

Niveau description : Pièce

Personne : Carassai, Christian

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/132

1964-1969

Paul Dufaza, entrepreneur de travaux publics à Mazères-de-Neste.

Niveau description : Pièce

Personne : Dufaza, Paul

Lieu : Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) •

6 U 1/133

1967-1970

Jean-Michel Brau, fabricant de sièges pliants et articles de plage à Trébons.

Niveau description : Pièce

Personne : Brau, Jean-Michel

Lieu : Trébons (Hautes-Pyrénées, France) •

Liquidations judiciaires
6 U 1/134

1894-1918

Raphaël Baqué, pâtissier à Bagnères-de-Bigorre (1899) ; veuve Peltier, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1894-1900) ; Marie Castéran, liquoriste à Loures-Barousse (1900) ; Alphonse Décha, loueur en garni et restaurateur à Bagnères-de-Bigorre (1899-1900) ; Pierre Ayral, teinturier à Bagnères-de-Bigorre (1900-1901) ; Placide Ané, marchand forain à Lannemezan (1901) ; Pierre Gassion, marchand de nouveautés à Bagnères-de-Bigorre (1900-1902) ; Justin Péré, négociant à Tuzaguet (1902) ; Baptiste Camps, marchand colporteur à Saléchan (1903-1904) ; Alphonse Tauzin, restaurateur à Bagnères-de-Bigorre (1904) ; Jean Batmale, négociant à Lannemezan (1898-1905) ; Victor Goux, négociant en vins à Lannemezan (1902-1905) ; André Roda, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1907-1908) ; Elysée Meynier, serrurier à Bagnères-de-Bigorre (1908-1909) ; Société anonyme nouvelle des Grandes marbreries de Bagnères-de-Bigorre (1910-1912) ; Barbazan, mercier à Lannemezan (1913) ; Armand Soca, marchand de cycles à Bagnères-de-Bigorre (1913) ; Marie Lacassie, modiste à Bagnères-de-Bigorre (1918).

Niveau description : Pièce

Personne : Ané, Placide • Ayral, Pierre • Baqué, Raphaël • Barbazan • Batmale, Jean • Camps, Baptiste • Castéran, Marie • Décha, Alphonse • Gassion, Pierre • Goux, Victor • Lacassie, Marie • Meynier, Elysée • Peltier, Veuve • Péré, Justin • Roda, André • Soca, Armand • Tauzin, Alphonse

Organisme : Société anonyme nouvelle des grandes marbreries de Bagnères-de-Bigorre

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/135

1907-1929

Société minière et électro-métallurgique du Sud-Ouest (1922-1924) ; Jean-Baptiste Vergez, aubergiste et entrepreneur à Bagnères-de-Bigorre (1925) ; Henri Laguens, négociant à Bagnères-de-Bigorre (1926) ; Pierre Lafforgue, épicier à Tuzaguet (1926-1927) ; Elisabeth Flandin, négociante à Bagnères-de-Bigorre (1907-1928) ; Duclaux et compagnie, scierie mécanique à Montgaillard (1928-1929) ; Lucien Métrich, entrepreneur à Siradan (1929) ; Bertrand Gaillard, négociant en bois à Jézeau (1929).

Niveau description : Pièce

Personne : Canton, Marie • Duclaux et Cie • Flandin, Elisabeth • Gaillard, Bertrand • Lafforgue, Pierre • Laguens, Henri • Métrich, Lucien • Vergez, Jean-Baptiste

Organisme : Société minière et électro-métallurgique du Sud-Ouest • Société Duclos et compagnie

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France) • Siradan (Hautes-Pyrénées, France) • Jézeau (Hautes-Pyrénées, France)

Délai : immédiat

6 U 1/136

1926-1939

Manufacture de bonneterie André Latécoère, à Bagnères-de-Bigorre (1930-1931) ; Gidde-Lefebvre, électricien à Bagnères-de-Bigorre (1931) ; Louis Barbazan, restaurateur à La-Barthe-de-Neste (1931) ; Jean-François Raynal, négociant en vins à Lannemezan (1931) ; Louis Bire, épicier à Loures-Barousse (1931-1932) ; Marie Canton, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1926-1927,1932) ; Société "Manins-Desolange & Sentenac, Idéal cinéma" à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; Gabriel Carriol, "Apollo-Cinéma" à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; Paul Lacaze-Blancher, négociant en bois à Beaudéan (1932) ; René Gillon, négociant en vins à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; Andréa Royaerts, épicière à Bagnères-de-Bigorre (1932) ; Edouard Rey, entrepreneur de transports à La-Barthe-de-Neste (1932) ; Paul Pène, fromager à Saléchan (1932) ; Dordan, négociants à Guchen (1932-1933) ; Antoine Ampudia, charcutier à Bagnères-de-Bigorre (1932-1933) ; Hector Dussart, fabrique de bonneterie à Bagnères-de-Bigorre (1932-1933) ; Sylvain Mathé, négociant à Sarrancolin (1933) ; Edmond Morisot, fleurs et primeurs à Bagnères-de-Bigorre (1933-1934) ; Charles Ladrix, électricien à Bagnères-de-Bigorre (1933-1934) ; Louise et Marguerite Pommade, négociantes en bonneterie et lainages (1933-1934) ; Ernest Meyer, électricien à Bagnères-de-Bigorre (1933-1934) ; Joseph Saint-Genez, alimentation générale à Esparros (1934) ; Pierre Arrieudebat, garagiste à Bagnères-de-Bigorre (1932-1935) ; Ganivette, garagiste à Lannemezan (1934-1935) ; Société des carrières de Gerde (1934-1935) ; Ernest Fourcade, entrepreneur de transports à Gourgue (1934-1935) ; Marius Galaup, chapelier à Bagnères-de-Bigorre (1935) ; Jean-Baptiste Jouanolou, aubergiste à Galade, commune de Campan (1933-1936) ; Louis Pin, entrepreneur à Bagnères-de-Bigorre (1933-1936) ; Amédée Blanchard, hôtelier à Bagnères-de-Bigorre (1935-1936) ; Jules Bravay, mercier à Bagnères-de-Bigorre (1936) ; Jean Ricaud, quincaillier à Lannemezan (1936) ; Clémence Florès, négociante "Magasin bleu" à Lannemezan (1935-1937) ; Alexandre Barbazan, négociant en chaussures à Castelnau-Magnoac (1937) ; Léon Duperier, négociant à Sainte-Marie-de-Campan, commune de Campan (1936-1938) ; Paul Pin, entrepreneur de travaux publics à Pouzac (1938-1939).

Niveau description : Pièce

Personne : Ampudia, Antoine • Arrieudebat, Pierre • Barbazan, Alexandre • Barbazan, Louis • Bire, Louis • Blanchard, Amédée • Bravay, Jules • Canton, Marie • Carriol, Gabriel • Dordan • Duperier, Léon • Dussart, Hector • Florès, Clémence • Fourcade, Ernest • Galaup, Marius • Ganivette • Gidde-Lefebvre • Gillon, René • Jouanolou, Jean-Baptiste • Lacaze-Blancher, Paul • Ladrix, Charles • Latécoère, André • Mathé, Sylvain • Meyer, Ernest • Morisot, Edmond • Pène, Paul • Pin, Louis • Pin, Paul • Pommade, Louise • Pommade, Marguerite • Raynal, Jean-François • Rey, Edouard • Ricaud, Jean • Royaerts, Andrea • Saint-Genez, Joseph

Organisme : Société Manins-Desolange & Sentenac • Manufacture de bonneterie André Latécoère • Société des carrières de Gerde

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • La-Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Beaudéan (Hautes-Pyrénées, France) • Saléchan (Hautes-Pyrénées, France) • Guchen (Hautes-Pyrénées, France) • Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Esparros (Hautes-Pyrénées, France) • Gerde (Hautes-Pyrénées, France) • Galade (Campan, Hautes-Pyrénées, France ; lieu-dit) • Campan (Hautes-Pyrénées, France) • Gourgue (Hautes-Pyrénées, France) • Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Sainte-Marie-de-Campan (Campan, Hautes-Pyrénées, France ; lieu-dit) • Pouzac (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/137

1936-1954

Roger Castaing, boucher à Bagnères-de-Bigorre (1940) ; Jean-Marie Lormant, négociant en vins à Loures-Barousse (1940) ; Jean Dubarry, épicier à Bagnères-de-Bigorre (1943) ; David Sully, charcutier à Bagnères-de-Bigorre (1936-1946) ; Société Le Vieux manoir à Guchen (1949) ; Lucien Bénard, entrepreneur de peinture à Lannemezan (1949) ; Fernand Moisset, commerçant à Capvern (1950) ; Société forestière de la Vallée d'Aure Valdaure à Hèches (1951) ; Henri Do, filateur à Bagnères-de-Bigorre (1951-1952) ; Henri Lagiscarde, marchand tailleur à Lannemezan (1950-1954) ; Fernand Lonca, cantinier à Campan (1951-1954) ; Jean Burguès et Raymond Cazaux-Burguès, alimentation à Bagnères-de-Bigorre (1952-1954) ; Raoul Corneu, négociant en textiles à Loures-Barousse (1952-1954) ; Jeanne Dugave, alimentation à Loures-Barousse (1952-1954) ; Société Lignères-Alquier, vin en gros à Bagnères-de-Bigorre (1952).

Niveau description : Pièce

Personne : Bénard, Lucien • Burguès, Jean • Castaing, Roger • Cazaux-Burguès, Raymond • Corneu, Raoul • Do, Henri • Dubarry, Jean • Dugave, Jeanne • Lagiscarde, Henri • Lonca, Fernand • Lormant, Jean-Marie • Moisset, Fernand • Sully, David

Organisme : Société Le Vieux manoir • Société Lignères-Alquier • Société forestière de la Vallée d'Aure • Société Valdaure

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France) • Guchen (Hautes-Pyrénées, France) • Capvern (Hautes-Pyrénées, France) • Aure (Hautes-Pyrénées, France ; vallée) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Campan (Hautes-Pyrénées, France) • Hèches (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/138

1951-1956

Péré, alimentation-tabac à Tuzaguet (1951-1955) ; Noëlie Barbas, boulangère à Mazères-de-Neste (1953-1955) ; André Anglereaux, alimentation à Saint-Laurent-de-Neste (1953-1955) ; SARL Capdevielle et compagnie à Lannemezan (1953-1956).

Niveau description : Pièce

Personne : Anglereaux, André • Barbas, Noëlie • Péré

Organisme : Société Capdevielle et compagnie

Lieu : Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/139

1953-1956

Jean Palu, exploitant forestier à Sainte-Marie-de-Campan.

Niveau description : Pièce

Personne : Palu, Jean

Lieu : Sainte-Marie-de-Campan (Campan, Hautes-Pyrénées, France ; lieu-dit) • Campan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/140

1952-1959

SARL Aux Caves Bagnéraises à Bagnères-de-Bigorre (1952-1957) ; Marcel Durrstein, négociant en vins à Bagnères-de-Bigorre (1958) ; Marie-Thérèse Sanchez, bonnetière à Bagnères-de-Bigorre (1957-1959).

Niveau description : Pièce

Personne : Durrstein, Marcel • Sanchez, Marie-Thérèse

Organisme : SARL Aux Caves bagnéraises

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/141

1953-1959

Louis Gau, industriel à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Personne : Gau, Louis

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/142

1954-1959

SARL Legrand et compagnie, vins et spiritueux à Sarrancolin.

Niveau description : Pièce

Organisme : SARL Legrand et Compagnie

Lieu : Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/143

1951-1961

Gaston Chappat, entrepreneur à Sarrancolin (1954-1960) ; SARL Etablissements Jacques Dutrey, charbons et vins à Loures-Barousse (1951-1961).

Niveau description : Pièce

Personne : Chappat, Gaston

Organisme : Etablissements Jacques Dutrey

Lieu : Sarrancolin (Hautes-Pyrénées, France) • Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/144

1957-1962

Pierre Frendo, maçon-charpentier à Bazus-Neste.

Niveau description : Pièce

Personne : Frendo, Pierre

Lieu : Bazus-Neste (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/145

1958-1962

Louis Prugent, menuisier-charpentier à La-Barthe-de-Neste (1958-1961) ; Etablissements Pierre Comet à Bagnères-de-Bigorre (1959-1962) ; Jean Labattut, entrepreneur de travaux publics à Lannemezan (1960-1962).

Niveau description : Pièce

Personne : Labattut, Jean • Prugent, Louis

Organisme : Etablissements Pierre Comet

Lieu : La-Barthe-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/146

1956-1966

Société Matrat et Compagnie à Tuzaguet (1956-1966) ; Ignace Navarro, boulanger-pâtissier à Bagnères-de-Bigorre (1961-1966).

Niveau description : Pièce

Personne : Navarro, Ignace

Organisme : Société Matrat et compagnie

Lieu : Tuzaguet (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/147

1956-1968

Paul Lamarque, mécanicien à Lannemezan.

Niveau description : Pièce

Personne : Lamarque, Paul

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/149

1960-1972

Gaston Duffourc, entrepreneur à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Personne : Duffourc, Gaston

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/151

1966-1973

Coopérative ouvrière de construction à Loures-Barousse : dossier de procédure, productions.

Niveau description : Pièce

Organisme : Coopérative ouvrière de construction

Lieu : Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/152

1966-1973

Coopérative ouvrière de construction à Loures-Barousse : comptabilité, créances, livre de paie.

Niveau description : Pièce

Organisme : Coopérative ouvrière de construction

Lieu : Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/153

1966-1974

Fernand Bonifacio, installateur sanitaire à Lannemezan.

Niveau description : Pièce

Personne : Bonifacio, Fernand

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/148

1967-1970

Marbres de Sarrancolin et des Pyrénées à Hèches.

Niveau description : Pièce

Organisme : Marbres de Sarrancolin et des Pyrénées

Lieu : Hèches (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/154

1969

Selam Villa à Bagnères-de-Bigorre : registre de comptes.

Niveau description : Pièce

Personne : Selam

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/150

1969-1972

Claude Auvrignon, libraire à Saint-Laurent-de-Neste (1969-1972) ; Georges Ramon, chauffagiste à Lannemezan (1970-1972).

Niveau description : Pièce

Personne : Auvrignon, Claude • Ramon, Georges

Lieu : Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/163

1969-1976

Société Soucaze Labrit Frères, transports routiers à Campan.

Niveau description : Pièce

Organisme : Société Soucaze-Labrit frères

Lieu : Campan (Hautes-Pyrénées, France)

Liquidations des biens
6 U 1/155

1967-1968

René de Rudder, peintre à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Personne : Rudder, René de

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/156

1967-1970

Simone Fajolle, bonneterie-mercerie-papeterie à Bagnères-de-Bigorre (1968-1969) ; Louis Mairal, boissons gazeuses-bières à Bagnères-de-Bigorre (1967-1970).

Niveau description : Pièce

Personne : Fajolle, Simone • Mairal, Louis

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/157

1968-1971

Jean-Baptiste Courouau, alimentation à Bagnères-de-Bigorre (1968-1970) ; Ghislaine Sabathé, fabrique de meubles à Izaourt (1969-1971).

Niveau description : Pièce

Personne : Courouau, Jean-Baptiste • Sabathé, Ghislaine

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Izaourt (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/158

1969-1971

Geneviève Sabatier et Jean Scharff, bar-restaurant night-club Le grand pavois à Montgaillard.

Niveau description : Pièce

Personne : Sabatier, Geneviève • Scharff, Jean

Organisme : Le grand Pavois

Lieu : Montgaillard (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/159

1970-1972

SNC Grand Hôtel Victoria à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Organisme : Grand Hôtel Victoria

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/160

1969-1973

Etienne Heuillet, épicerie-mercerie à Monléon-Magnoac (1969-1971) ; Fernand Fouet, hôtel-bar-restaurant à Bagnères-de-Bigorre (1970-1973).

Niveau description : Pièce

Personne : Fouet, Fernand • Heuillet, Etienne

Lieu : Monléon-Magnoac (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/161

1968-1973

Yves Mirlit, charpente-couvertures à Gerde : dossier de procédure, productions, actif.

Niveau description : Pièce

Personne : Mirlit, Yves

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/162

1968-1973

Yves Mirlit, charpente-couvertures à Gerde : pièces annexes, comptabilité, salaires.

Niveau description : Pièce

Personne : Mirlit, Yves

Lieu : Gerde (Hautes-Pyrénées, France)

Expertises
Rapports d'experts
6 U 1/164

1852-1861.

Niveau description : Pièce

6 U 1/165

1878-1898.

Niveau description : Pièce

6 U 1/166

1900-1919.

Niveau description : Pièce

6 U 1/167

1920-1934.

Niveau description : Pièce

6 U 1/168

1935-1961.

Niveau description : Pièce

Frais d'expertises
6 U 1/169

1975-1993

Cahiers de comptabilité des expertises.

Niveau description : Pièce

Enquêtes
6 U 1/171

1848-1861.

Niveau description : Pièce

Préventions
6 U 1/170

2003

Dossiers de prévention. -Entreprise Caisa, Pascal Baruzzo, atelier de mécanique de précision à Bagnères-de-Bigorre ; Jean-Jacques Beyries, boulangerie-pâtisserie à Arreau ; Société Tourisme loisirs culture et informatique (TLCI), Hervé Belvaux à Saint-Laurent-de-Neste ; Société de dépannage électroménager et d'installation sanitaire (DEMIS), Louis Caubet à Guchen.

Contiennent les convocations, extraits du registre du commerce et des sociétés, bilans et comptes, procès-verbaux d'entretien.

Niveau description : Pièce

Personne : Baruzzo, Pascal • Beyries, Jean-Jacques • Belvaux, Hervé • Caubet, Louis

Organisme : Entreprise Caisa • Société tourisme loisirs culture et informatique • Société de dépannage électroménager et d'installation sanitaire

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France) • Guchen (Hautes-Pyrénées, France)

Règlement du contentieux
Procédures de règlement amiable
6 U 1/384

1938

Jean Sinquet, transports à Bagnères-de-Bigorre.

Niveau description : Pièce

Personne : Sinquet, Jean

Lieu : Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/385

1992-2001

SARL Couvoir Justes, à Lourdes (1996) ; SARL Marie Vidal "Ourson Sports", à Saint-Lary (1995-1996) ; SCI Le Mousqueton, à La Mongie (1992) ; SA Mécamont Hydro, à Arreau (2001).

Niveau description : Pièce

Personne : Vidal, Marie

Organisme : Société Couvoir Justes • Société Ourson sports • Société Le Mousqueton • Société Mécamont Hydro

Lieu : Lourdes (Hautes-Pyrénées, France) • Saint-Lary (Hautes-Pyrénées, France) • Arreau (Hautes-Pyrénées, France) • Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées, France) • La Mongie (Bagnères-de-Bigorre, Barèges, Campan, Hautes-Pyrénées, France ; lieu-dit)

6 U 1/386

1995-1996

Jean-Michel Tajan, à Hèches.

Niveau description : Pièce

Personne : Tajan, Jean-Michel

Lieu : Hèches (Hautes-Pyrénées, France)

6 U 1/387

22 novembre 1956-1er avril 1957

Procès-verbaux de conciliation.

Niveau description : Pièce

Recouvrement des petites créances
6 U 1/69

1937-1956

Registre d'inscription d'affaires au rôle des créances commerciales inférieures à 1500 francs.

Niveau description : Pièce

Procédures d'alerte
6 U 1/388

2000-2002

Dossiers de procédures. -Neltec SA (2002), Semos-Cal (2000-2002), Bagnères-de-Bigorre-Aéro (2002).

Niveau description : Pièce

Personnes

Organismes

Lieux

Index descripteur cumulé