Poursuite de la campagne de numérisation de registres hypothécaires

Numérisation

A compter du 8 mars, les répertoires des formalités hypothécaires produits par les Conservations des Hypothèques d’Argelès-Gazost, Bagnères-de-Bigorre et Tarbes feront l’objet d’une campagne de numérisation. Ces documents seront donc incommunicables durant ces opérations.

Cette opération fait suite à celle déjà réalisée sur les registres indicateurs et les tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires. Au terme de cette deuxième phase, l'ensemble de ces corpus sera mis en ligne.

Pour plus d'informations sur les archives des Hypothèques, vous pouvez consulter la fiche pratique dédiée.

 

Compte tenu de cette situation, les recherches de relevés de formalités hypothécaires sont suspendues. Elles peuvent néanmoins être compensées, pour la période postérieure à 1866, par une recherche dans les répertoires généraux produits par l’administration de l’Enregistrement.

Pour plus de détail sur les archives de l’Enregistrement, vous pouvez consulter la fiche pratique disponible sur notre site.